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Ressources #CAUE

SOURCE DU DROIT 13 résultats

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Article

Mougeot, Nathalie
Editeur : Passion Architecture. 01/2022
N° revue : 79

"L'enjeu de la rénovation énergétique est triple. Réduire les consommations pour faire baisser la facture d'énergie, réduire les émissions de carbone pour préserver la planète et gagner un confort. ...

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Livre

Landais, Christian ; Lavocat, Éric ; Girieud-Fontaine, Sophie
Editeur : ADRC. 2023

"Ce guide, présenté sous forme de fiches pratiques, permet d'aborder les questions communes à toute création ou transformation d'une salle de cinéma en proposant une méthodologie, sur six chapitres, ...

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Livre

Danthon, Joris
Editeur : TheBookEdition.com. 05/2020

"Quelles sont les étapes pour mener un projet d'habitat alternatif ? Les réglementations à respecter ? Les acteurs à contacter ? Les différentes structures juridiques possibles ?
Autant de questions ...

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Livre

Morand-Deviller, Jacqueline
Editeur : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. 2001

Les préoccupations environnementales sont, en peu d'années, devenues une priorité irrésistible pour l'ensemble des décideurs publics et privés. Si la protection de l'environnement reste, pour ...

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Article

Tribillon, Jean-François
Editeur : La revue foncière. 10/2018
N° revue : 25

"La gestion commune de certains espaces était traditionnelle dans les anciennes sociétés rurales. L'auteur explore ici les conditions institutiionnelles d'un atterissage des communes dans l'espace ...

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Livre

Morand-Deviller, Jacqueline
Editeur : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. 2002

"Depuis 1983, les communes ont la maîtrise de leur politique urbaine : élaboration des documents d'urbanisme, aménagement urbain, délivrance des autorisations de construire. Les autorités communales ...

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Livre

Monnot, Pascal (Coordination)
Editeur : ADEME ; BRGM Éditions. 2012

"Ce document s'adresse aux maîtres d'ouvrage publics ou privés et à leurs conseils, aux bureaux d'études sous-sol et thermiques, aux entreprises de forage et en général à tous les acteurs de la ...

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Article

Parisel, Edwige
Editeur : Etanchéité. Info. 03/2024
N° revue : 81

"Les textes d'application de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 imposant la mise en oeuvre d'un système de végétalisation ou de production d'ENR en toiture dans le neuf, sur les extension et ...

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Article

Dionisi, Adeline
Editeur : Bardage.Info. 05/2020
N° revue : 17

Personnalités : Atelier d'architectes-urbanistes Agopyan ; Kalfsbeek, jacob

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Article

Desmoulin, Christine
Editeur : D'Architectures. 03/2018
N° revue : 260

"À la loi LCAP du 27 janvier 2017 ne manque que la promulgation d'un ultime décret qui doit entériner dans sa globalité le « permis de faire » autorisant l'expérimentation d'innovations contrôlées à ...

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