• Connexion
  • M'enregistrer

  • Gerer mes favoris

U Menu
Recherche avancée Recevoir le
bulletin thématique
Ressources #CAUE

LOI ELAN 31 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
P Q
K | x r
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Aménagement : Les cahiers des charges de cession de terrain, garantie d'une ZAC plus verte et solidaire (Réglementation)

Article

Editeur : Le Moniteur. 17/07/2020
N° revue : 6093

Ces prescriptions environnementales et urbaines permettent de convertir en obligations les objectifs de développement`durable poursuivis par les collectivités.

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Commande publique Revue critique des impacts de la loi Elan sur la construction des logements sociaux

Article

Rouveyran, Thomas
Editeur : Le Moniteur. 26/07/2019
N° revue : 6040

"Le législateur a procédé à des évolutions réelles du droit des marchés publics, notamment au bénéfice des acteurs du secteur". L'article en examine la portée effective.

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Construction : Panorama des études de sol obligatoires (Réglementation)

Article

Editeur : Le Moniteur. 18/09/2020
N° revue : 6103

Trois arrêtés parus en août complètent le dispositif introduit par la loi Elan dans le CCH. Des règles à mettre en perspective avec les obligations existantes.

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Copropriétés : la gestions des lots transitoires à l'épreuve du temps (Réglementation)

Article

Debaussart, Estelle
Editeur : Le Moniteur. 27/11/2020
N° revue : 6113

Consacré par la loi Elan, cet outil permet de mener un programme en plusieurs tranches ou de réaliser une extension ou surélévation.

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

ELAN : Outil de régression des qualités du cadre de vie

Article

Ramus, Gilbert
Editeur : Passion Architecture. 07/2018
N° revue : 66

"La présente étude démontre que les ouvrages réalisés selon les processus proposés perdront une partie des qualités es- comptées de tout bâtiment nouveau appelé à devenir pour des décennies, voire ...

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Immobilier Elan au secours des copropriétés dégradées

Article

Bernard, Bénédicte ; Ibanez, José
Editeur : Le Moniteur. 14/12/2018
N° revue : 6007

La Loi Elan pose les bases d'une réforme pour faciliter les travaux et rend l'expropriation plus aisée.

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

L'ORT de Lannion (Loi élan)

Article

Lemonier, Marc
Editeur : Diagonal. 08/2020
N° revue : 209

Les outils mis à disposition des territoires par la loi Élan prennent forme. Dans cette ville bretonne de 20 000 habitants, l'opération de revitalisation des territoires (ORT) vient conforter le ...
Mot-clé GEO : Lannion (22) ; CÔTES-D'ARMOR (22)

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
2y

La Loi "ELAN" et la rénovation énergétique du bâtiment, notamment des copropriétés résidentielles

Article

Gautier, Joël Y.
Editeur : Journal du Syndicat de l'architecture. 09/2019
N° revue : 28

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

La loi Littoral, entre assouplissement législatif et rigueur prétorienne

Article

Robbes, Alexia
Editeur : Le Moniteur. 16/08/2019
N° revue : 6043

"Plus de trente ans après leur adoption, les règles visant à protéger les côtes font toujours parler d'elles. Panorama des évolutions intervenues en 2018."
Mot-clé GEO : Paris (75)

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
y

Les lents progrès du logement accessible (Enquêtes transitions)

Article

Chessa, Miléna ; D'Auzon, Sophie ; Defawe, Jean-Philippe ; Delhon, Laetitia ; Moutarde, Nathalie ; Renou, Fabien ; Robischon, Christian
Editeur : Le Moniteur. 04/04/2025
N° revue : 6350

S'il est une promesse régulièrement formulée mais jamais honorée, c'est bien celle du logement accessible. Deux pas en avant, trois pas en arrière, la réglementation peine à généraliser l'habitat ...
Mot-clé GEO : BAS-RHIN (67) ; MORBIHAN (56)

Favoris

Cochez un dossier pour ajouter l'enregistrement à vos favoris. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes favoris

Listes : nb d'elts/page

Sélectionner : Tous / Aucun