SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027 : directive cadre européenne sur l'eau pour le bon état des milieux aquatiques - ANNEXES / Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse ; Dreal Auvergne-Rhône-Alpes ; Office français de la biodiversité . Editeur : Comité de bassin Rhône-Méditerranée. 2022. 477 p.
Livre
Engagés depuis 2019, les travaux de révision du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhône-Méditerranée ont conduit à son adoption lors de sa séance du 18 mars 2022 par le comité de bassin. Tirant le bilan des cycles précédents et fruit d'une concertation importante, le SDAGE 2022-2027 et son programme de mesures planifient pour les 6 ans à venir les politiques à mener pour atteindre et maintenir le bon état des eaux mais aussi pour s'adapter aux effets du changement climatique.
Cette notice décrit la partie des ANNEXES
Consulter l'ensemble des documents par ce lien :
https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leausdage-2022-2027-en-vigueur/documents-officiels
Sommaire :
Annexe 1 : Les milieux concernés par le SDAGE
Annexe 2 : Les milieux superficiels
Annexe 3 : Les eaux souterraines
Annexe 4 : Liste des valeurs seuils retenues pour l'évaluation de l'état chimique des eaux souterraines
Annexe 5 : Table des dispositions concernant les documents d'urbanisme
Annexe 6 : Liste des masses d'eau fortement modifiées (MEFM) du bassin
Annexe 7 : Liste des objectifs d'état des masses d'eau de surface
Annexe 8 : Liste des objectifs d'état des masses d'eau souterraine
Annexe 9 : Liste des objectifs moins stricts des masses d'eau de surface
Annexe 10 : Liste des objectifs moins stricts des masses d'eau souterraine
Annexe 11 : Justification des objectifs moins stricts
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https://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion-de-leausdage-2022-2027-en-vigueur/documents-officiels
Sommaire :
Annexe 1 : Les milieux concernés par le SDAGE
Annexe 2 : Les milieux superficiels
Annexe 3 : Les eaux souterraines
Annexe 4 : Liste des valeurs seuils retenues pour l'évaluation de l'état chimique des eaux souterraines
Annexe 5 : Table des dispositions concernant les documents d'urbanisme
Annexe 6 : Liste des masses d'eau fortement modifiées (MEFM) du bassin
Annexe 7 : Liste des objectifs d'état des masses d'eau de surface
Annexe 8 : Liste des objectifs d'état des masses d'eau souterraine
Annexe 9 : Liste des objectifs moins stricts des masses d'eau de surface
Annexe 10 : Liste des objectifs moins stricts des masses d'eau souterraine
Annexe 11 : Justification des objectifs moins stricts
Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71 ; CAUE 89
Cote21 : 53.7 - Eau
Cote25 : EAU00
Cote39 : EAU00
Cote71 : ENVI4.4
Mot-clé AUE : SCHEMA DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PREVENTION DES RISQUES ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ZONE HUMIDE ; MILIEU AQUATIQUE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE LA FLORE ET DE LA FAUNE ; OBJECTIF DE QUALITE ; GOUVERNANCE ; EAU SUPERFICIELLE ; EAU SOUTERRAINE ; SENSIBILISATION
Mot-clé GEO : LANGUEDOC-ROUSSILLON ; RHÔNE-ALPES ; FRANCHE-COMTE ; BOURGOGNE ; PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR ; MIDI-PYRENEES ; CHAMPAGNE-ARDENNE ; LORRAINE
Entité GEO et ADMIN : Saône (cours d'eau) ; Doubs (cours d'eau) ; Rhône (cours d'eau) ; Isère (cours d'eau) ; Durance (cours d'eau) ; Ardèche (cours d'eau)
Langue : Français
Cote21 : 53.7 - Eau
Cote25 : EAU00
Cote39 : EAU00
Cote71 : ENVI4.4
Mot-clé AUE : SCHEMA DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ; GESTION DE L'EAU ; AGENCE DE L'EAU ; EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; PREVENTION DES RISQUES ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ZONE HUMIDE ; MILIEU AQUATIQUE ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; PROTECTION DE LA FLORE ET DE LA FAUNE ; OBJECTIF DE QUALITE ; GOUVERNANCE ; EAU SUPERFICIELLE ; EAU SOUTERRAINE ; SENSIBILISATION
Mot-clé GEO : LANGUEDOC-ROUSSILLON ; RHÔNE-ALPES ; FRANCHE-COMTE ; BOURGOGNE ; PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR ; MIDI-PYRENEES ; CHAMPAGNE-ARDENNE ; LORRAINE
Entité GEO et ADMIN : Saône (cours d'eau) ; Doubs (cours d'eau) ; Rhône (cours d'eau) ; Isère (cours d'eau) ; Durance (cours d'eau) ; Ardèche (cours d'eau)
Langue : Français
Voir aussi
-
[Livre]
PDM 2022 2027 : programme de mesures Bassin Rhône-Méditerranée - Directive cadre européenne sur l'eau pour le bon état des milieux aquatiques -
/ Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse ; Dreal Auvergne-Rhône-Alpes ; Office français de la biodiversité .
Comité de bassin Rhône-Méditerranée, 2022. - 284 p.
-
[Livre]
SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027 : directive cadre européenne sur l'eau pour le bon état des milieux aquatiques - volume principal
/ Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse ; Dreal Auvergne-Rhône-Alpes ; Office français de la biodiversité .
Comité de bassin Rhône-Méditerranée, 2022. - 388 p.
