"L'artificialisation des sols favorise le ruissellement des eaux de pluie et donc potentiellement les inondations, limite leur infiltration dans le sol et le sous-sol et engendre des pollutions des milieux aquatiques. Pour lutter contre ce problème qui devient crucial avec le changement climatique, le zonage pluvial est un levier qui permet aux collectivités d'agir sur la maîtrise de l'imperméabilisation des sols, l'écoulement des eaux pluviales et des pollutions associées. En effet, il constitue un outil d'aide à la décision pour définir et faire appliquer les orientations politiques en matière de gestion des eaux pluviales et des eaux de ruissellement en favorisant la gestion à la source."

Sommaire :
Préface
1 Connaître le zonage pluvial
1.1 Qu'est-ce que le zonage pluvial ?
1.2 Quels objectifs vise le zonage pluvial ?
1.3 Qui est responsable de l'élaboration du zonage pluvial ?
1.4 Sur quel périmètre est élaboré le zonage pluvial ?
1.5 A quelle échéance doit être approuvé le zonage pluvial ?
1.6 Quelle démarche et quelle procédure pour élaborer le zonage ?
1.7 Un zonage, combien ça coute ?
1.8 Synthèse : connaître le zonage pluvial
2 Réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic
2.1 Quels sont les contextes politique, organisationnel et règlementaire du territoire ?
2.2 Quel est le fonctionnement hydrologique du territoire ?
2.3 Quel est l'état des réseaux et des ouvrages ?
2.4 Quelles sont les caractéristiques du territoire associées a l'urbanisation ?
2.5 Quelle est la vulnérabilité des milieux aux pollutions générées par les eaux pluviales ?
2.6 Quels sont les coûts et modes de financement de la gestion des eaux pluviales ?
2.7 Synthèse : réaliser la phase d'état des lieux et de diagnostic
3 Élaborer le zonage pluvial
3.1 Des choix préalables
3.2 Des solutions à définir pour répondre
3.3 Des solutions présentées par thématiques adaptées au contexte et au changement climatique
3.4 Cartographie du zonage pluvial
3.5 Synthèse : élaborer le zonage pluvial
4 Approuver et accompagner le zonage pluvial
4.1 Évaluation environnementale : comment se mène l'examen au cas par cas ?
4.2 Comment conduire l'enquête publique ?
4.3 Qui approuve le zonage et comment ?
4.4 Comment intégrer le zonage dans le PLU(i) et autres règlements ?
4.5 Comment accompagner la mise en œuvre du zonage ?
4.6 Comment suivre et évaluer le zonage pluvial ?
4.7 Comment réviser le zonage ?
4.8 Synthèse : approuver et accompagner le zonage pluvial
Bibliographie ; liste de sigles ; glossaire ; liste des figures ; liste des tableaux