PDM Programme de mesures Rhône-Méditerranée 2016-2021 / Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse ; Dreal Auvergne-Rhône-Alpes ; Office national de l'eau et des milieux aquatiques . Editeur : Comité de bassin Rhône-Méditerranée. 2016. 264 p.
Livre
Sommaire :
1 INTRODUCTION
2 LA BOITE À OUTILS THÉMATIQUE
Mesures territorialisées en lien avec les orientations fondamentales
3 LES MESURES TERRITORIALISÉES
Chiffres clés par sous unités
Eaux superficielles
Eaux souterraines
4 LE SOCLE RÉGLEMENTAIRE NATIONAL
Les mesures de police administrative et judiciaire
Les mesures réglementaires définies conformément à l'art. 11-3 de la DCE
5 ESTIMATION DU COÛT DU PROGRAMME DE MESURES DU BASSIN RHÔNE-MEDITERRANÉE
Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 70 ; CAUE 71
Cote21 : 53.7 - Eau
Cote70 : 5.5.2
Mot-clé AUE : SCHEMA DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ; EAU SUPERFICIELLE ; EAU SOUTERRAINE ; REGLEMENTATION ; FINANCEMENT ; GESTION DE L'EAU ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Mot-clé GEO : LANGUEDOC-ROUSSILLON ; RHÔNE-ALPES ; FRANCHE-COMTE ; BOURGOGNE ; PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR ; MIDI-PYRENEES ; CHAMPAGNE-ARDENNE ; LORRAINE
Entité GEO et ADMIN : Saône (cours d'eau) ; Doubs (cours d'eau) ; Rhône (cours d'eau) ; Isère (cours d'eau) ; Durance (cours d'eau) ; Ardèche (cours d'eau)
Langue : Français
Cote21 : 53.7 - Eau
Cote70 : 5.5.2
Mot-clé AUE : SCHEMA DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ; EAU SUPERFICIELLE ; EAU SOUTERRAINE ; REGLEMENTATION ; FINANCEMENT ; GESTION DE L'EAU ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Mot-clé GEO : LANGUEDOC-ROUSSILLON ; RHÔNE-ALPES ; FRANCHE-COMTE ; BOURGOGNE ; PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR ; MIDI-PYRENEES ; CHAMPAGNE-ARDENNE ; LORRAINE
Entité GEO et ADMIN : Saône (cours d'eau) ; Doubs (cours d'eau) ; Rhône (cours d'eau) ; Isère (cours d'eau) ; Durance (cours d'eau) ; Ardèche (cours d'eau)
Langue : Français
Voir aussi
-
[Livre]
SDAGE - Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Rhône-Méditerranée 2016-2021
/ Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse ; Dreal Auvergne-Rhône-Alpes ; Office national de l'eau et des milieux aquatiques .
Comité de bassin Rhône-Méditerranée, 2016. - 507 p.
