La gestion durable de l'espace en Franche-Comté. Des expériences, une méthode. / CAUE du Doubs ; CAUE du Jura ; CAUE de la Haute-Saône ; Chambre d'agriculture de la Haute-Saône ; Chambre d'agriculture du Jura ; Chambre d'agriculture du Doubs ; Chambre d'agriculture du Territoire-de-Belfort ; Chambre régionale d'agriculture de Franche-Comté . Editeur : Réseau Rural Franche-Comté. 2011. n.p.
Livre
Guide méthodologique à destination des élus et des animateurs territoriaux qui souhaitent mettre en place des démarches de projet intégrant tous les aspects de la gestion de l'espace rural et périurbain.
Elaboré dans le cadre du Réseau Rural Régional de Franche-Comté, le travail réalisé par les CAUE et les chambres d'agriculture a pour but de construire une méthode basée sur de nombreuses expériences positives et réussies.
Les objectifs des acteurs sont divers et peuvent porter sur le développement de l'activité économique, du bâti et des zones habitées, la protection des paysages et de la biodiversité et sur le développement agricole.
Sommaire :
Plaquette de présentation + quizz développement durable
Les fiches d'accompagnement à la méthodologie
6 fiches présentant les principales thématiques utilisées dans une démarche de gestion durable :
01 - Favoriser la concertation et le dialogue territorial
02 - A quelle échelle territoriale travailler ?
03 - Réaliser un diagnostic territorial partagé
04 - Le foncier et son appréhension dans les projets de gestion de l'espace
05 - Le financement des projets : de l'élaboration du projet à la mise en oeuvre des actions
06 - Le suivi et l'évaluation du projet
Les fiches d'expériences des territoires de projet
16 expériences locales et nationales pour vous accompagner dans vos projets de gestion durable :
01 - Action SAUGE (solidarité agricole et urbaine pour des gains en termes économiques et environnementaux).
L'agriculture et sa place dans un projet de territoire :
Maitres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre : Communauté d'agglomération du Grand Besançon / Chambre d'agriculture du Doubs / AFIP / CFPPA de Chateaufarine
02 - Expérimentation d'un outil d'aide à la décision : Système intégré urbanisme (SIU)
Procédure de PLU :
Maîtres d'ouvrage : Communes-test de Wattwiller (68), Ventron (88), Saint-Germain (70)
Maîtres d'oeuvre : Adauhr (Wattwiller), G2C environnement (Ventron), BE Annie Mathey (Saint-Germain)
03 - Projet de périmètre d'aménagement des espaces naturels et agricoles périurbains (PAEN).
La protection et la mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains dans le cadre d'un projet local :
Maître d'ouvrage : Département de la Loire / Communes
Maître d'oeuvre : PNR du Pilat (animation du projet) / Saint-Etienne Métropole (portage de certaines actions)
04 - GERPLAN (Plan de gestion de l'espace rural et périurbain)
Environnement - Gestion de l'espace :
Maître d'ouvrage : Communauté de communes
Maître d'oeuvre : Communautés de communes, communes, associations locales, agriculteurs
05 - Charte paysagère
Paysage, cadre de vie, aménagement du territoire :
Maître d'ouvrage : Communauté de communes des Hauts du Doubs, PNR du Haut Jura
Maître d'oeuvre : Groupement EB conseil et Sites et Paysage (paysagiste)
06 - Plan de gestion du site classé de Château-Chalon
Préservation d'un paysage remarquable et image d'un produit agricole :
Maître d'ouvrage et maître d'oeuvre : Communauté de communes des Coteaux de la Haute-Seille
07 - Développement durable des territoires de montagne
Un dialogue multi-acteurs au niveau des territoires de montagne :
Maîtres d'ouvrage : Les deux Communautés de communes
Maîtres d'oeuvre : Le PNR du Haut-Jura / La chambre d'agriculture du Doubs
08 - Diagnostic conjoint agriculture-communes, un outil de gestion des conflits fonciers
La réalisation d'un diagnostic conjoint du foncier d'un territoire avec la mise en évidence des besoins fonciers des différents partenaires :
Maîtres d'ouvrage : Le Pays des Portes du Haut-Doubs avec sa structure porteuse La communauté de communes du Pays de Pierrefontaine-Vercel
Maîtres d'oeuvre : L'Agence foncière du Doubs / La chambre d'agriculture du Doubs
09 - Etude rétro-prospective du développement urbain dans le cadre du ScoT de Lons-le-Saunier
Sensibilisation des élus aux enjeux du SCoT :
Maître d'ouvrage : syndicat mixte du SCoT et du Pays lédonien
Maître d'oeuvre : CETE de Lyon
10 - Ateliers participatifs pour la Trame verte et bleue d'un ScoT
Prendre en compte l'environnement et l'agriculture dans les documents d'urbanisme :
Maître d'ouvrage : Agglomération du Grand Dole
Maîtres d'oeuvre : DREAL Franche-Comté, UMR Metafort - AgroParisTech, centre de Clermont-Ferrand
11 - Elaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal
Urbanisme :
Maître d'ouvrage : communauté de communes des Monts de Châlus
Maître d'oeuvre : Atelier 4
12 - PLU avec méthode expérimentale (la vision Prospective Négative )
Prendre en compte l'agriculture dans les documents d'urbanisme :
Maître d'ouvrage : Commune de Billom
Maître d'oeuvre : UMR Metafort, centre de recherche, en partenariat avec le cabinet d'urbanisme SYCOMORE
13 - Espace naturel sensible : la lande du Mont Ménard
Préservation d'un site remarquable du point de vue du paysage et de la biodiversité :
Maître d'ouvrage : Conseil général du Territoire-de-Belfort
Maître d'ouvrage délégué : Commune d'Auxelles-Haut
Maître d'oeuvre : Conseil général du Territoire-de-Belfort
Assistance à la maîtrise d'oeuvre : conservatoire régional des espaces naturels de Franche-Comté
14 - Urbanisme durable dans le Jura
Co-construction d'un urbanisme durable :
Maître d'ouvrage : communauté de communes Jura Nord
Maître d'oeuvre : CAUE du Jura
15 - Quartier durable
Urbanisme durable :
Maître d'ouvrage : Commune de Saint-Lupicin
Maîtres d'oeuvre : bureau d'étude : Frédéric Bois, architecte / Yolande Guyoton-Hessou, architecte paysagiste
16 - Le Plan paysage de la communauté de communes de Rahin et Chérimont
Préservation des paysages :
Maître d'ouvrage : Communauté de communes de Rahin et Chérimont
Maître d'oeuvre : Bureau d'étude spécialité paysage ECOSCOP
Elaboré dans le cadre du Réseau Rural Régional de Franche-Comté, le travail réalisé par les CAUE et les chambres d'agriculture a pour but de construire une méthode basée sur de nombreuses expériences positives et réussies.
Les objectifs des acteurs sont divers et peuvent porter sur le développement de l'activité économique, du bâti et des zones habitées, la protection des paysages et de la biodiversité et sur le développement agricole.
Sommaire :
Plaquette de présentation + quizz développement durable
Les fiches d'accompagnement à la méthodologie
6 fiches présentant les principales thématiques utilisées dans une démarche de gestion durable :
01 - Favoriser la concertation et le dialogue territorial
02 - A quelle échelle territoriale travailler ?
03 - Réaliser un diagnostic territorial partagé
04 - Le foncier et son appréhension dans les projets de gestion de l'espace
05 - Le financement des projets : de l'élaboration du projet à la mise en oeuvre des actions
06 - Le suivi et l'évaluation du projet
Les fiches d'expériences des territoires de projet
16 expériences locales et nationales pour vous accompagner dans vos projets de gestion durable :
01 - Action SAUGE (solidarité agricole et urbaine pour des gains en termes économiques et environnementaux).
L'agriculture et sa place dans un projet de territoire :
Maitres d'ouvrage et maîtres d'oeuvre : Communauté d'agglomération du Grand Besançon / Chambre d'agriculture du Doubs / AFIP / CFPPA de Chateaufarine
02 - Expérimentation d'un outil d'aide à la décision : Système intégré urbanisme (SIU)
Procédure de PLU :
Maîtres d'ouvrage : Communes-test de Wattwiller (68), Ventron (88), Saint-Germain (70)
Maîtres d'oeuvre : Adauhr (Wattwiller), G2C environnement (Ventron), BE Annie Mathey (Saint-Germain)
03 - Projet de périmètre d'aménagement des espaces naturels et agricoles périurbains (PAEN).
La protection et la mise en valeur des espaces naturels et agricoles périurbains dans le cadre d'un projet local :
Maître d'ouvrage : Département de la Loire / Communes
Maître d'oeuvre : PNR du Pilat (animation du projet) / Saint-Etienne Métropole (portage de certaines actions)
04 - GERPLAN (Plan de gestion de l'espace rural et périurbain)
Environnement - Gestion de l'espace :
Maître d'ouvrage : Communauté de communes
Maître d'oeuvre : Communautés de communes, communes, associations locales, agriculteurs
05 - Charte paysagère
Paysage, cadre de vie, aménagement du territoire :
Maître d'ouvrage : Communauté de communes des Hauts du Doubs, PNR du Haut Jura
Maître d'oeuvre : Groupement EB conseil et Sites et Paysage (paysagiste)
06 - Plan de gestion du site classé de Château-Chalon
Préservation d'un paysage remarquable et image d'un produit agricole :
Maître d'ouvrage et maître d'oeuvre : Communauté de communes des Coteaux de la Haute-Seille
07 - Développement durable des territoires de montagne
Un dialogue multi-acteurs au niveau des territoires de montagne :
Maîtres d'ouvrage : Les deux Communautés de communes
Maîtres d'oeuvre : Le PNR du Haut-Jura / La chambre d'agriculture du Doubs
08 - Diagnostic conjoint agriculture-communes, un outil de gestion des conflits fonciers
La réalisation d'un diagnostic conjoint du foncier d'un territoire avec la mise en évidence des besoins fonciers des différents partenaires :
Maîtres d'ouvrage : Le Pays des Portes du Haut-Doubs avec sa structure porteuse La communauté de communes du Pays de Pierrefontaine-Vercel
Maîtres d'oeuvre : L'Agence foncière du Doubs / La chambre d'agriculture du Doubs
09 - Etude rétro-prospective du développement urbain dans le cadre du ScoT de Lons-le-Saunier
Sensibilisation des élus aux enjeux du SCoT :
Maître d'ouvrage : syndicat mixte du SCoT et du Pays lédonien
Maître d'oeuvre : CETE de Lyon
10 - Ateliers participatifs pour la Trame verte et bleue d'un ScoT
Prendre en compte l'environnement et l'agriculture dans les documents d'urbanisme :
Maître d'ouvrage : Agglomération du Grand Dole
Maîtres d'oeuvre : DREAL Franche-Comté, UMR Metafort - AgroParisTech, centre de Clermont-Ferrand
11 - Elaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal
Urbanisme :
Maître d'ouvrage : communauté de communes des Monts de Châlus
Maître d'oeuvre : Atelier 4
12 - PLU avec méthode expérimentale (la vision Prospective Négative )
Prendre en compte l'agriculture dans les documents d'urbanisme :
Maître d'ouvrage : Commune de Billom
Maître d'oeuvre : UMR Metafort, centre de recherche, en partenariat avec le cabinet d'urbanisme SYCOMORE
13 - Espace naturel sensible : la lande du Mont Ménard
Préservation d'un site remarquable du point de vue du paysage et de la biodiversité :
Maître d'ouvrage : Conseil général du Territoire-de-Belfort
Maître d'ouvrage délégué : Commune d'Auxelles-Haut
Maître d'oeuvre : Conseil général du Territoire-de-Belfort
Assistance à la maîtrise d'oeuvre : conservatoire régional des espaces naturels de Franche-Comté
14 - Urbanisme durable dans le Jura
Co-construction d'un urbanisme durable :
Maître d'ouvrage : communauté de communes Jura Nord
Maître d'oeuvre : CAUE du Jura
15 - Quartier durable
Urbanisme durable :
Maître d'ouvrage : Commune de Saint-Lupicin
Maîtres d'oeuvre : bureau d'étude : Frédéric Bois, architecte / Yolande Guyoton-Hessou, architecte paysagiste
16 - Le Plan paysage de la communauté de communes de Rahin et Chérimont
Préservation des paysages :
Maître d'ouvrage : Communauté de communes de Rahin et Chérimont
Maître d'oeuvre : Bureau d'étude spécialité paysage ECOSCOP
Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71 ; CAUE 89
Cote21 : 52.2 - Outils développement et gestion de paysage
Cote25 : AM00
Cote39 : AM00.1
Cote58 : AMEN/1.2/GES
Cote70 : 4.7
Genre Document : Guide
Mot-clé AUE : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; URBANISATION ; PLAN DE PAYSAGE ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; SOCIO-ECONOMIE AGRICOLE ; ESPACE PERIURBAIN ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; AMENAGEMENT FONCIER URBAIN ; SITE CLASSE ; ECOQUARTIER ; CHARTE PAYSAGERE ; METHODOLOGIE ; GUIDE ; ESPACE RURAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN DE DEVELOPPEMENT RURAL ; RURALITE ; DIAGNOSTIC ; CONCERTATION ; MILIEU RURAL ; TRAME VERTE ET BLEUE
Mot-clé GEO : FRANCHE-COMTE ; Besançon (25) ; Wattwiller (68) ; Ventron (88) ; Saint-Germain (70) ; Chateauneuf (42) ; Rive-de-Gier (42) ; Farnay (42) ; Saint-Paul-en-Jarez (42) ; Saint-Chamond (42) ; HAUT-RHIN (68) ; Le Crouzet (25) ; Reculfoz (25) ; Les Pontets (25) ; Rondefontaine (25) ; Château-Chalon (39) ; Mouthe (25) ; Pontarlier (25) ; Pierrefontaine-les-Varans (25) ; Vercel-Villedieu-le-Camp (25) ; Lons-le-Saunier (39) ; Dole (39) ; Châlus (87) ; Billom (63) ; Auxelles-Haut (90) ; La Barre (39) ; Gendrey (39) ; Plancher-Bas (70) ; Plancher-les-Mines (70)
Langue : Français
Cote21 : 52.2 - Outils développement et gestion de paysage
Cote25 : AM00
Cote39 : AM00.1
Cote58 : AMEN/1.2/GES
Cote70 : 4.7
Genre Document : Guide
Mot-clé AUE : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; URBANISATION ; PLAN DE PAYSAGE ; ESPACE NATUREL SENSIBLE ; AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE ; SOCIO-ECONOMIE AGRICOLE ; ESPACE PERIURBAIN ; AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; AMENAGEMENT FONCIER URBAIN ; SITE CLASSE ; ECOQUARTIER ; CHARTE PAYSAGERE ; METHODOLOGIE ; GUIDE ; ESPACE RURAL ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN DE DEVELOPPEMENT RURAL ; RURALITE ; DIAGNOSTIC ; CONCERTATION ; MILIEU RURAL ; TRAME VERTE ET BLEUE
Mot-clé GEO : FRANCHE-COMTE ; Besançon (25) ; Wattwiller (68) ; Ventron (88) ; Saint-Germain (70) ; Chateauneuf (42) ; Rive-de-Gier (42) ; Farnay (42) ; Saint-Paul-en-Jarez (42) ; Saint-Chamond (42) ; HAUT-RHIN (68) ; Le Crouzet (25) ; Reculfoz (25) ; Les Pontets (25) ; Rondefontaine (25) ; Château-Chalon (39) ; Mouthe (25) ; Pontarlier (25) ; Pierrefontaine-les-Varans (25) ; Vercel-Villedieu-le-Camp (25) ; Lons-le-Saunier (39) ; Dole (39) ; Châlus (87) ; Billom (63) ; Auxelles-Haut (90) ; La Barre (39) ; Gendrey (39) ; Plancher-Bas (70) ; Plancher-les-Mines (70)
Langue : Français
