Documents

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Maiolo, Rosine ; Amiot, Anne-Gaëlle (Illustration)
Editeur : Que Choisir Argent. 10/2020
N° revue : 160

"Devenir propriétaire, rêve de bien des français, se transforme parfois, en cauchemar si désordres apparaissent après achat. L'acquéreur peut, dans certains cas, obtenir gain de cause, face au ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Croix, Cyril ; Treille, Pauline ; Dufraisse, Barbara ; Seban et associés
Editeur : Le Moniteur. 02/09/2016
N° revue : 5884

Responsabilité décennale, sous-traitance, résiliation de marchés, pénalités de retard, marchés à forfait, réception des travaux ... "Les six derniers mois de jurisprudence ont encore été riches ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

Editeur : Agence qualité construction ; Les Editions Générales. 1984

Ce guide, destiné aux particuliers accédant à la propriété, a pour but de rappeler, dans un premier temps, la nature et l'importance de la réception des travaux et, dans un deuxième temps, il ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

Legrand, Dominique
Editeur : La Lettre du cadre territorial. 04/1997

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

ADIL de l'Ain ; ADIL de la Drôme ; ADIL du Rhône ; ADIL de Savoie ; ADIL de la Haute-Savoie
Editeur : Observatoire régional de L'habitat et du logement Rhône-Alpes. 1997

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Le Seigneur, Vincent-Jacques
Editeur : Le journal du photovoltaïque. 2019
N° revue : HS Mars 2019

Mot-clé GEO : Tarascon-sur-Ariège (09) ; Bollène (84) ; ARIEGE (09) ; VAUCLUSE (84)

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Petit, J.-M.
Editeur : Géomètre. 10/2002
N° revue : 10

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

Deck, Maguy ; Clouet, Betty
Editeur : La Découverte. 1987

Un crépi qui commence à fissurer... Des fenêtres voilées donc peur étanches... Des taches de moisissure sur les murs... Ce sont quelques-unes des malfaçons désagréables, voire dramatiques, que ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

Rabate, Jean-louis
Editeur : Qualité Construction. 1992

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Editeur : Que Choisir. 12/2011
N° revue : 90

À quelle Loi se vouer?
- 1989, un régime locatif pour tous p. 8
- Le régime de 1948 : en voie d'extinction p. 9
- Les habitations à loyer modéré p. 14
À La recherche d'une Location
- Une nécessité ...

Favoris

Médiathèque des Territoires

Médiathèque des Territoires

GARANTIE 23 résultats

Achat immobilier : quand le vice caché trompe l'acquéreur

Exécution des marchés publics. Six mois de jurisprudence : Sélection des décisions les plus instructives rendues lors du premier semestre 2016

Guide de la réception des travaux

La construction publique : Obligations et responsabilités

La sécurisation des accédants à la propriété dans la région Rhône-Alpes

Le point sur l'électricité verte

Les garanties du certificat d'urbanisme demeurent limitées

Les malfaçons dans le logement

Les peintures

Locataires Propriétaires : Les nouvelles règles du jeu