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Livre

     

Plan d'occupation de sols - Pièce n° 3 : règlement d'urbanisme / Editeur : CCM. 1991. 149 p.

Dispositions générales qui concernent les 16 communes de la CUCM à savoir : Les Bizots, Blanzy, Le Breuil, Ciry-le-Noble, Le Creusot, Écuisses, Montceau-les-Mines, Montcenis, Montchanin, Perrecy-les-Forges, Pouilloux, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Eusèbe, Saint-Vallier, Sanvignes-les-Mines, Torcy.
RÈGLEMENT DES ZONES
ZONE UA
ZONE UB
ZONE UC
ZONE I UD
ZONE II UD
ZONE UE
ZONE UH
ZONE UK
ZONE UK
ZONE UX
ZONE I NA
ZONE II NA
ZONE XNA
ZONE NB
ZONE I NC
ZONE II NC
ZONE I ND
ZONE II ND
Schémas de profil et en perspective :
- d'un chien assis
- d'une lucarne rampante
- d'une jacobine
- d'un décrochement d'enduit


Localisation : CAUE 71
Description matérielle : schémas
Mot-clé AUE : REGLEMENT D'URBANISME ; ZONE NA ; ZONE NB ; ZONE NC ; ZONE ND ; LUCARNE ; PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
Langue : Français

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