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Exemple commenté d'accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour une opération de réhabilitation de bâtiment / Sitruk, Nicole ; Romon, Christian ; Vercruysse, Franck . Editeur : MIQCP. 2011. 47 p.

La MIQCP présente ici un exemple d'avis d'appel public à la concurrence, un exemple de règlement de consultation et un projet d'accord-cadre.

Sommaire :
Exemple commenté d'avis d'appel public à la concurence
- Section 1 : pouvoir adjudicateur
- Section 2 : objet du marché
- Section 3 : renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
- Section 4 : type de procédure
- Section 6 : renseignements complémentaires
- Annexe A : adresses supplémentaires et points de contact
- Annexe B : informations sur les lots
Exemple commenté de règlement de consultation
- Article 1 : pouvoir adjudicateur
- Article 2 : objet de la consultation
- Article 3 : marchés subséquents
- Article 4 : durée
- Article 5 : procédure
- Article 6 : candidatures
- Article 7 : critères d'attribution de l'accord-cadre
- Article 8 : dossier de consultation
- Article 9 : déroulement de la négociation
- Article 10 : choix du maître d'oeuvre et attribution de l'accord cadre
- Article 11 : calendrier prévisionnel
- Annexe : cadre à remplir - prix journaliers de référence
Exemple commenté de projet d'accord-cadre

Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 58 ; CAUE 01 ; CAUE 25 ; CAUE 70 ; CAUE 71
Cote01 : EXE 351.71
Cote58 : DROIT/5/SIT
Cote70 : 3.5.1
Mot-clé AUE : REHABILITATION ; COMMANDE PUBLIQUE ; MAITRISE D'OEUVRE ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; REGLEMENTATION ; ACCORD-CADRE ; APPEL D'OFFRES ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Langue : Français

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