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Territoire du Bassin de Bourg-en-Bresse Charte du réseau d'acteurs pour renouveler l'offre d'habitat dans un esprit de développement durable /
CAUE de l'Ain ; Cap3B . Editeur : CAUE de l'Ain ; Cap 3B. 2010. 7 p.
La présente charte a pour objet d'offrir un cadre de réflexion et d'action pour concevoir et mettre en oeuvre un développement plus durable du territoire.