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Guide de l'achat public accessibilité des personnes handicapées rôle du maître d'ouvrage et réalisation d'un diagnostic / GEM Ascenseurs et mont-charge . Editeur : Ministère de l'économie de l'industrie et de l'emploi. 07/2009. 78 p.

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Livre
"Ce guide d'achat public a pour objectif d'aider tout acheteur public à se poser les questions essentielles d'un maître d'ouvrage envisageant de mettre en accessibilité soit son bâtiment, soit son système de transport. Ce guide indique l'environnement réglementaire et les acteurs s'imposant à toute opération et il attire l'attention du maître d'ouvrage sur le diagnostic élément clé pour la réussite de l'opération." Document imprimé à partir d'Internet.


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