Comment prendre en compte l'agriculture et ses espaces dans les schémas de cohérence territoriale ? Huit ans après la création des SCoT, qu'en est-il de leur contenu concernant cette question ? C'est ce que nous avons voulu analyser dans cet ouvrage.
Ces analyses résultent principalement de travaux conduits par le Certu, l'ensemble des Cete et Entreprises Territoires et Développement sur l'agriculture dans le cadre de la démarche SCoT témoins, ainsi que de l'examen d'un échantillon de SCoT approuvés avant 2008 issus du réseau "Terres en villes". Les espaces agricoles, forestiers et de nature sont devenus en quelques décennies des composantes de la planification que l'on appelait autrefois urbaine.
L'agriculture aurait-elle acquis droit de "cité" ? Ce travail veut en tout cas y contribuer.
Le plan aborde dans un ordre chronologique les principales étapes d'un SCoT : périmètres et gouvernance locale, le diagnostic agricole, le SCoT et son projet agricole, le document d'orientations générales et enfin les outils de mise en œuvre.
Cet ouvrage s'adresse aux équipes chargées de l'élaboration des SCoT mais aussi à tous ceux qui sont associés à ces démarches, dans les services de l'Etat, les villes, les conseils régionaux et généraux, les associations... ainsi que les chambres consulaires au premier rang desquelles on trouve la chambre d'agriculture. Il prend en compte les résultats des travaux conduits lors d'une journée nationale "Agriculture et SCoT" qui s'est déroulée à Grenoble le 25 septembre 2008 et qui a réuni près de 300 personnes sur ce thème : élus, praticiens de l'urbanisme et techniciens du milieu agricole.
Il est complété par un guide d'une trentaine de pages édités sous forme d'un CD-Rom qui passe au crible des "fondamentaux" relevés dans nos analyses, les différentes étapes de construction et de mise en œuvre des SCoT.

Sommaire :
009 Introduction

PREMIERE PARTIE
010 L'agriculture : contexte et enjeux
012 L'agriculture et la planification françaises
018 L'agriculture et les espaces agricoles : les enjeux de leur préservation

DEUXIEME PARTIE
024 Agriculture et SCoT : périmètres et gouvernance locale
026 Un périmètre d'influence
032 Gouvernance et prise en compte de l'agriculture, de la forêt et des espaces naturels dans les SCoT

TROISIEME PARTIE
042 Agriculture et SCoT : le document
044 La prise en compte de l'agriculture et des espaces agricoles dans le rapport de présentation du SCoT
059 Le projet agricole dans le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
083 La traduction du projet agricole dans le document d'orientations générales (DOG)

QUATRIEME PARTIE
118 Agriculture et SCoT : approbation et mise en oeuvre
120 L'approbation du SCoT
132 La mise en oeuvre

145 Conclusion
149 Glossaire
150 Bibliograhie