Outil pratique n°3 : cahier des clauses administratives applicables aux marchés de maîtrise d'oeuvre dans le domaine de la construction / MIQCP . Editeur : MIQCP. 2010. 99 p.
Livre
Sommaire :
1/ Généralités
2/ Prix et règlement
3/ Délais
4/ Exécution
5/ Utilisation des résultats
6/ Constatation de l'exécution des prestations - Garantie
7/ Résiliation
8/ Différends et litiges
Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71
Cote01 : CAH 351.71
Cote21 : 66 - Marchés publics et privés
Cote25 : MET00.1
Cote39 : DROIT01.1
Cote58 : DROIT/2/KOS
Cote70 : 3.3.0
Lieu d'édition : Paris
Collection : Outil pratique
Genre Document : Guide
Description matérielle : tableaux
Mot-clé AUE : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; CONTRAT ; ADMINISTRATION PUBLIQUE ; MAITRISE D'OEUVRE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ; REGLEMENTATION
Langue : Français
Cote01 : CAH 351.71
Cote21 : 66 - Marchés publics et privés
Cote25 : MET00.1
Cote39 : DROIT01.1
Cote58 : DROIT/2/KOS
Cote70 : 3.3.0
Lieu d'édition : Paris
Collection : Outil pratique
Genre Document : Guide
Description matérielle : tableaux
Mot-clé AUE : MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; CONTRAT ; ADMINISTRATION PUBLIQUE ; MAITRISE D'OEUVRE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ; REGLEMENTATION
Langue : Français
