Présenter des leviers d'action illustrés mobilisables localement pour préserver la qualité de l'eau, les milieux naturels et la santé des habitants, tout en favorisant le développement des activités agricoles du territoire.
Après des repères généraux sur les pratiques phytosanitaires, la réglementation et les enjeux, ce guide présente 10 leviers d'action illustrés par une cinquantaine de retours d'expériences. Il s'adresse aux élus, aux services des collectivités territoriales et à leurs syndicats spécialisés, qui sont confrontés à la nécessaire réduction de l'impact des pesticides sur leur territoire.
Sommaire :
Sommaire
Introduction
Partie 1 – Repères sur les pratiques phytosanitaires, la réglementation et les enjeux
1. Utilisation et impacts des produits phytosanitaires sur l'environnement et la santé
2. Utilisation des produits phytosanitaires dans les zones urbanisées : que dit la réglementation ?
3. Police des produits phytosanitaires et police de l'environnement : le rôle de l'État et de ses agences
4. Pouvoirs réglementaires des collectivités territoriales pour assurer la qualité de l'eau
5. Bien connaitre les enjeux de son territoire
Partie 2 – 10 actions pour réduire les usages et impacts des produits phytosanitaires
4 familles de leviers, 10 actions
Leviers d'action du foncier et de l'urbanisme
Action 1 – Planifier et aménager les lisières agri-urbaines avec les outils des plans locaux d'urbanisme
Action 2 – Acquérir des terrains à enjeux avec des opérations foncières
Action 3 – Proposer des outils contractuels pour orienter les usages du foncier sur les terrains à enjeux
Action 4 – Construire des règles communes de gestion sur le foncier non public
Leviers d'action de l'aménagement local
Action 5 – Capter les polluants sur les zones à enjeux avec des aménagements protecteurs
Action 6 – Aménager pour protéger les riverains
Leviers d'action économiques de la transition agroécologique
Action 7 – Indemniser et soutenir les services rendus pour réduire les pressions d'origine phytosanitaire
Action 8 – Garantir des débouchés et développer des filières peu consommatrices en intrants
Leviers d'action de la concertation
Action 9 – Adopter un projet partagé sur le territoire
Action 10 – Prévenir et désamorcer les conflits locaux
Pour aller plus loin
Les réseaux et portails d'information professionnels
Index des mots clés
Glossaire
Remerciements