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Sommaire :
- Sommaire
- Contexte général

- Contexte pour l'ONF

- Aspects réglementaires
. comment est défini un cours d'eau ?
. à quelles formalités sont soumis les franchissements ?
. comment s'effectue la déclaration ou la demande d'autorisation environnementale ?
. qui doit faire la demande ?

- Aspects techniques
. mesures d'évitement
. mesures de réduction : dispositifs de franchissement permanents et dispositifs de franchissement temporaires
. mesures de compensation
. conduite de la phase chantier : avant le chantier
, pendant le chantier

- Pour en savoir davantage
. sources externes
. sources internes
. glossaire
. contacts