"Nos sociétés redécouvrent leurs cours d'eau après les avoir tant martyrisés. Face aux besoins sociaux accompagnant la crise, un revirement s'opère. Rivières et canaux retiennent toute l'attention de nos sociétés post-industrielles. Ils redeviennent des atouts de développement économique, des espaces de convivialité, des paysages riches à sauvegarder et engagent les citoyens responsables. Qui possède quel secteur de cette voie d'eau ? Faut-il décentraliser le domaine fluvial de l'État ? Le transport fluvial doit-il être privilégié face à la route, voire au rail ?"

Sommaire :
PRÉFACES p. 7

INTRODUCTION p. 13
I. Un regard d'historien p. 13
II. Le domaine public fluvial, objet d'enjeux politiques et économiques majeurs pour l'État comme pour les collectivités territoriales p. 16
III. Le domaine public fluvial dans l'actualité juridique p. 21
IV. Un parcours de recherche : une histoire culturelle pour une notion redevenue incontournable p. 25

CHAPITRE PREMIER - Du droit romain au Code Civil, les principales étapes d'une longue gestation p. 31
I. Une élaboration progressive en dents de scie p. 31
II. L'« Ancien droit » fluvial p. 45
III. Ruptures et continuités de l'époque révolutionnaire (1789-1795) p. 81
IV. L'ère du Code Civil p. 101

CHAPITRE SECOND - L'ère des approches indirectes (1830-1910) : le domaine public fluvial constaté par les droits de pêche ou de l'eau p. 111
I. Le domaine public fluvial au cœur des préoccupations économiques et juridiques (1808-1829) p.111
II. Quand la domanialité fluviale se définit par le biais du droit de pêche (1829-1835) p. 122
III. Les évolutions de la consistance du domaine public fluvial entre 1830 et 1910 p. 145

CHAPITRE TROISIÈME - De l'installation de la République aux années 2000, les temps de la prédominance du politique : le domaine public fluvial décrété p. 191
I. Domanialité et navigabilité : de la rupture au divorce (1910-1964 p.191
II. La montée en puissance des idées environnementales et décentralisatrices dans la seconde moitié du XXe siècle p. 233

CHAPITRE QUATRE - Vers un domaine public multidimensionnel au sein d'un univers fluvial reconsidéré p. 267
I. Les urgences fluviales p. 267
II. Une décennie d'adaptation du domaine public fluvial sous l'égide de VNF p. 285
III. Les nouveaux principes d'organisation de la République (2002-2006) p. 294
IV. Une application difficile dans un climat de crise p. 319

CONCLUSION p. 351

ANNEXES p. 355

BIBLIOGRAPHIE p.375