Ce guide a vocation à permettre à la maîtrise d'ouvrage, qui retiendrait le processus de conception-réalisation, d'en maîtriser tous ses aspects spécifiques et ainsi, d'en faire le meilleur usage au service de la qualité des équipements publics.
Sommaire :
IntroductionChapitre 1De la possibilité de faire appel au processus de conception-réalisation
Chapitre 2Les textes relatifs à la procédure de commande en conception-réalisation :
. Le droit européen
. Le droit français
Chapitre 3Opportunité de recourir au processus de conception-réalisation
Chapitre 4Rôles et attributions des principaux acteurs du processus
Chapitre 5Déroulement du processus
Annexes. Exemple 1 : une ingénierie générale externe à l'entreprise
. Exemple 2 : une ingénierie des lots techniques (fluides, électricité, VRD) externe à l'entreprise
. Annexe 3 : liste des tâches qu'un groupement candidat devra exécuter pour la remise des offres