Le groupe d'étude des marchés d'ouvrage (Gem otm) du ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi vient de rédiger cette recommandation destinée aux adjudicateurs de marchés de travaux de mise en oeuvre. Y sont référencées toutes les normes actuellement applicables aux diverses parties des ouvrages. Cette recommmandation a été éditée en juillet 2009