"Suite à la publication du guide "Agir pour un urbanisme favorable à la santé : concepts et outils" en 2014 et à la diffusion de la méthode d'analyse des projets de type ZAC au regard des enjeux de santé, et face à une demande émanant des Agences régionales de santé, la Direction générale de la santé a sollicité l'EHESP pour adapter cette méthodologie aux Plans locaux d'urbanisme. Ainsi, ce livret constitue l'adaptation de l'outil destiné aux Agences Régionales de Santé, cette fois dédié à l'analyse de ce document d'urbanisme en vue de la rédaction de l'avis sanitaire, prévu dans le cadre de son évaluation environnementale, et transmis à l'Autorité environnementale."
Sommaire :
Introduction :
Urbanisme favorable à la santé, clarification du concept
I. Les Plans Locaux d'Urbanisme : considérations préalables
1. Les documents d'urbanisme
2. La hiérarchie des normes concernant le PLU(i)
3. Le contenu du PLU(i)
4. L'élaboration du PLU(i)
II. Outil pratique pour l'analyse des impacts sur la santé du
projet de PLU à l'attention des ARS
1. Objectif de l'outil
2. Composition de l'outil
3. Utilisation de la matrice d'évaluation
Fiches supports de la partie 2 :
Fiche support 2.0 : La matrice d'évaluation
Fiche support 2.1 : Qualité de l'air extérieur
Fiche support 2.2 : Gestion et qualité des eaux
Fiche support 2.3 : Qualité des sols
Fiche support 2.4 : Qualité de l'environnement sonore
Fiche support 2.5 : Gestion des déchets
Fiche support 2.6 : Gestion des rayonnements non-ionisants
Fiche support 2.7 : Adaptation aux changements climatiques et transition énergétique
Fiche support 2.8 : Mobilité – transports et offre – accès aux équipements, commerces et services
Fiche support 2.9 : Habitat, espaces extérieurs et paysage (naturel et anthropique)
Fiche support 2.10 : Dynamisme économique
Liste des sigles utilisés
Liste des figures
Références