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FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL

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THESAURUSAUE > DROIT > CADRE INSTITUTIONNEL > FONCTIONNEMENT DU CADRE INSTITUTIONNEL

Mot-clé AUE.Documents : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement : Tome 1 : Evolution des caractéristiques et des pratiques 1980 à 1990 ; Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement : Tome 2 : Culture architecturale ; L'expérience du ministère de l'Environnement et du Cadre de vie (1978-1981). Actes de la journée d'études du 15 février 2007 ; La ville négociée. Toulouse 8, 9 et 10 octobre 2007. 28e rencontre nationale des agences d'urbanisme ; De la Courly au Grand Lyon : histoire d'une communauté urbaine ; Les conditions de mobilisation dans une "anarchie organisée" / L'élaboration de politiques intercommunales ; Les instruments du développement durable ; Les outils et interventions des communautés sur l'urbanisme et l'aménagement / 56 questions-réponses ; Mémento de l'intercommunalité / des clefs pour agir ; Projet territorial de l'Ain 2001-2003 synthèse / document soumis à concertation ; Région Rhône-Alpes et culture ; Se former aux pratiques de développement durable / guide à l'attention des institutions publiques ; Vers une gestion durable des territoires ruraux remarquables ; Villes du XXIe siècle quelles villes voulons-nous ? Quelles villes aurons-nous ? Actes du colloque de La Rochelle / Tome II formes urbaines, mobilité, villes durables, gouvernance ; Les usages des multimédias culturels ; Les guides de la maîtrise d'ouvrage publique dans tou s leurs états (Conception - Solution)
; Loi Elan, pour quoi ? pour qui ? ; ELAN : Outil de régression des qualités du cadre de vie ; Le club plans de paysage passe la vitesse supérieure (Conception solution) ; Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d'ouvrages de protection ? ; Menace sur huit site exceptionnel (Enquête) ; Logement : les méthodes de la promotion privée menacent-elles l'Architecture ? (Dossier) ; Loi n° 20181021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite “loi ÉLAN”) : principaux impacts sur la maîtrise d'ouvrage publique ; Le code de la commande publique au regard des dispositions issues de la loi MOP ; La Loi Engagement et proximité au secours des maires ; La SPL et ses membres : tragi-comédie d'un mariage houleux ; Du bon usage du permis précaire ; Les métropoles au chevet de la décentralisation ? ; Résilience des métropoles : le renouvellement des modèles ; L'expertise territoriale dans tous ses états ; L'international et l'architecte ; Le grand blues des intercos (Dossier) ; BRONCA contre la proposition de suppression du CNFPT (Repérages) ; Yohann Nédélec. Formation : "nous sommes contraints de faire des choix difficiles" (Repérages) ; Limanton, commune double : Histoire à la loupe de la ruralité nivernaise : tome 2 : Limanton à l'âge des révolutions 1800-1880 ; Limanton, commune double : Histoire à la loupe de la ruralité nivernaise : tome 3 : L'achèvement de la civilisation rurale vue de Limanton (1880-1980) ; Limanton, commune double : bibliographie d'histoire de la ruralité nivernaise ; Comment réparer la démocratie locale ? (Dossier)

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