Modèle de marché public de maîtrise d'œuvre : réutilisation ou réhabilitation d'ouvrages de bâtiment / Editeur : MIQCP ; Conseil national de l'Ordre des Architectes. 2008. 72 p.
Livre
Guide d'utilisation
1ère partie : mission diagnostic
. Acte d'engagement
. Cahier des clauses administratives particulières
. Cahier des clauses techniques particulières
- Annexe 1 du CCTP : documents nécessaires à l'établissement de l'état des lieux
2ème partie : mission de base
. Acte d'engagement
. Cahier des clauses administratives particulières
- Annexe du CCAP : mission du mandataire de groupement de maîtrise d'oeuvre
. Cahier des clauses techniques particulières
Localisation : CAUE 39
Cote39 : DROIT01.1
Mot-clé AUE : COMMANDE PUBLIQUE ; REHABILITATION ; CONTRAT ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; MAITRISE D'OEUVRE
Langue : Français
Cote39 : DROIT01.1
Mot-clé AUE : COMMANDE PUBLIQUE ; REHABILITATION ; CONTRAT ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; MAITRISE D'OEUVRE
Langue : Français
