La maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de bâtiment / MIQCP . Editeur : Médiations - Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. 2023. 23 p.
Article
Cette fiche médiations traite des opérations de réhabilitation de bâtiment entrant dans le champ d'application de la loi MOP codifiée.
Sommaire :
- La notion d'opération de réhabilitation (I) ;
- Les missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation en développant plus particulièrement la mission « études de diagnostic » (II) ;
- Les modes de dévolution des marchés de maîtrise d'oeuvre de réhabilitation (III) ;
- La négociation du contrat « mission de base » (IV) ;
- La « mission de diagnostic » et de la « mission de base » confiées à un ou deux prestataires (V) ;
- Les droits attachés au bâti réhabilité (VI).
Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71 ; CAUE 89
Cote01 : MIQ 34
Cote39 : DROIT01.1
Cote89 : 12.1
Lieu d'édition : La Défense
N° revue : 32
Mot-clé AUE : REHABILITATION ; LOI RELATIVE A LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ENTRETIEN DES BATIMENTS ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; DIAGNOSTIC D'UNE CONSTRUCTION ; PRATIQUE ARCHITECTURALE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; NATURE D'OPERATION ; COMMANDE PUBLIQUE ; PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION
Langue : Français
Cote01 : MIQ 34
Cote39 : DROIT01.1
Cote89 : 12.1
Lieu d'édition : La Défense
N° revue : 32
Mot-clé AUE : REHABILITATION ; LOI RELATIVE A LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ENTRETIEN DES BATIMENTS ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; DIAGNOSTIC D'UNE CONSTRUCTION ; PRATIQUE ARCHITECTURALE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; NATURE D'OPERATION ; COMMANDE PUBLIQUE ; PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION
Langue : Français
