"Après un rappel des notions essentielles relatives au développement durable, ce guide traite de l'ensemble des documents du PLU (rapport de présentation, PADD et dispositions opposables) dans une démarche allant de l'amont à l'aval, ouvrant des pistes pour un urbanisme de projet durable."

Sommaire :
Préface p. 4
Présentation du document p. 5
PREMIERE PARTIE : Finalités du déveLoppement durabLe et PLU dans Le contexte Grenelle
11 - Finalités du développement durable et enjeux en matière d'urbanisme
. 111 - Les finalités du cadre de référence national pour les projets territoriaux de développement durable p.8
. 112 - Déclinaison en domaines d'action au niveau du PLU p.10
12 - La démarche du PLU dans le contexte Grenelle
. 121 - Les modifications fondamentales du PLU p. 11
. 122 - Echéances d'actualisation du PLU p. 13123 - Innovation dans le PLU et aspects juridiques p. 14
13 - L'articulation du PLU avec les démarches territoriales développement durable en particulier l'Agenda 21 p.15
14 - Implication et mobilisation des acteurs p.16
. 141 - La participation des acteurs aux différentes étapes du PLU p. 16
. 142 - Méthodologies et outils mobilisables p. 17
15 - L'environnement règlementaire du PLU p.19
DEUXIEME PARTIE : Le déveLoppement durabLe dans Le PLU hors dispositions opposabLes
21 - Le rapport de présentation p.22
. 211 - Accroitre la prise en compte du développement durable p.22
. 212 - Propositions pour une approche développement durable du diagnostic p.22
22- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
221 - Un PADD renforcé p.27
. 222 - Le projet politique p.27
. 223 - Orientations générales d'aménagement du PADD p.27
23 - Les annexes du PLU p.29
TROISIEME PARTIE : Transcription des principes de déveLoppement durabte dans Les dispositions opposantes
31 - Présentation des dispositions opposables
. 311 - Le zonage et les documents graphiques, premier niveau règlementaire p.32
. 312 - Les orientations d'aménagement et de programmation imposent la compatibilité p.32
. 313 - Le règlement impose la conformité p.33
32 - Les dispositions opposables dans le contexte Grenelle
. 321 - La levée des freins à la qualité environnementale p.35
. 322 - La possibilité d'imposer des performances énergétiques et environnementales renforcées p.35
. 323 - Le levier des orientations d'aménagement et de programmation p.36
. 324 - Les principes réaffirmés: modération de la consommation d'espace et lutte contre l'étalement urbain p.37
. 325 - Les possibilités règlementaires nouvelles par thématiques p.37
33 - Déclinaison et illustration de dispositions opposables répondant aux finalités du cadre de référence national
. 331 - Forme urbaine, consommation d'espace p.38
. 332 - Mixité fonctionnelle p.41
. 333 - Bioclimatisme p.43
. 334 - Performance énergétique, énergies renouvelables p.45
. 335 - Stationnement p.49
. 336 - Déplacements doux p.52
. 337.- Adaptation au changement climatique p.54
. 338 - Risques naturels et technologiques p.55
. 339 - Eau p.57
. 3310 - Trame verte et bleue p.59
. 3311 - Végétalisation p.62
. 3312 - Patrimoine local et paysage p.64
. 3313 - Mixité sociale p.65
. 3314 - Mixité intergénérationnelle p.67
. 3315 - Santé publique p.68
. 3316 - Equipements partagés et services mutualisés p.70
. 3317 - Agriculture urbaine et péri-urbaine p.71
. 3318 - Déchets et matériaux p.72
Liste des sigles p.75