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Suite aux récentes réformes règlementaires en matière d'évaluation environnementale, les Agences régionales de santé (ARS) sont de plus en plus sollicitées par l'Autorité environnementale (Ae) pour avis sanitaire sur les projets d'aménagement et documents d'urbanisme. Ne disposant pas de cadre méthodologique permettant de guider ces avis sanitaires, la Direction générale de la santé (DGS) a sollicité L'EHESP pour développer un outil d'analyse des impacts sur la santé des projets d'urbanisme à destination des ARS et initier un travail de recherche et d'expertise sur les leviers de promotion de la santé dans le champ de l'urbanisme.

C'est dans ce contexte qu'un groupe de travail multidisciplinaire regroupant des chercheurs et des professionnels du monde de la santé publique, de l'environnement et de l'urbanisme a été constitué en 2012. Les regards croisés de chacun ont permis de mener une large réflexion autour des enjeux de santé publique en milieu urbain et d'identifier des pistes pour agir pour un urbanisme favorable à la santé.

Sommaire :
Partie 1 - Urbanisme et santé : clarification des concepts et des liens
1 - De quelle santé parle-t-on ?
1.1 La santé : une notion complexe qui ne relève pas uniquement de l'absence de maladie
1.2 Une multitude de facteurs détermine notre santé
1.3 Évolution de la représentation des déterminants de la santé
1.4 Caractérisation des liens des déterminants sur la santé : focus sur quelques déterminants
1.5 La question des inégalités de santé
2 - Urbanisme, santé et environnement: un lien fort et complexe
2.1 Évolution historique du lien entre urbanisme et santé : quelques périodes et dates clés
2.2 Structurer la réflexion pour favoriser l'action : vers le développement d'un référentiel
2.3 Référentiel d'analyse des projets d'urbanisme au regard de déterminants de santé et d'objectifs pour un urbanisme favorable à la santé
3 - Les leviers de promotion de la santé dans le champ de l'urbanisme : focus sur l'évaluation environnementale (EE) et l'évaluation d'impact santé (EIS)
3.1 Beaucoup d'études et de volonté d'actions mais peu traduites sur le terrain : quelles solutions ?
3.2 La voie règlementaire de l'évaluation environnementale (EE) des projets d'aménagement et des documents d'urbanisme : une opportunité pour promouvoir un urbanisme favorable à la santé ?
3.3 Qu'est-ce que l'EIS et comment s'articule-t-elle avec l'EE ?
Fiches supports de la partie I
Fiche support P1.1 - « Procédure d'élaboration des documents d'urbanisme (SCoT et PLU) et projets d'aménagement (ZAC et lotissement) »
Fiche support P1.2 - « Démarche règlementaire de l'évaluation environnementale des projets d'aménagement et documents d'urbanisme »
Fiche support P1.3 - « Référentiel d'analyse des projets d'aménagement et des documents d'urbanisme au regard des déterminants de santé »
Partie 2 - Outil pratique pour l'analyse des impacts sur la santé des projets d'aménagement à l'attention des ARS
1 - Objectifs de l'outil
2 - Composition de l'outil
- Une matrice d'évaluation
- Des fiches support par déterminant de santé
- Un document d'analyse du projet au regard du concept d'urbanisme favorable à la santé
3- Utilisation de la matrice d'évaluation
- Les données d'entrée
- L'évaluation
- Bilan global
4 - Les 9 fiches « déterminant » de santé
5 - Pour aller plus loin : analyse du projet au regard des axes du concept Urbanisme Favorable à la Santé
Fiches supports de la partie II
Fiche support P2.0 - « Matrice d'évaluation Excel »
Fiche support P2.1 - « Qualité de l'air extérieur »
Fiche support P2.2 - « Gestion et qualité de l'eau »
Fiche support P2.3 - « Qualité et usage des sols»
Fiche support P2.4 - « Qualité de l'environnement sonore »
Fiche support P2.5 « Gestion des déchets »
Fiche support P2.6 - « Gestion des rayonnements non-ionisants »
Fiche support P2.7 - « Adaptation aux changements climatiques et maîtrise de l'énergie »
Fiche support P2.8 - « Gestion de la mobilité- des transports et accès aux équipements/services »
Fiche support P2.9 - « Habitat et le cadre de vie »
Fiche support P2.10 - « Pour aller plus loin : Analyse du projet au regard des axes du concept Urbanisme Favorable à la Santé »
Bibliographie