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Ressources #CAUE
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Vade-mecum de l'achat public de livres à l'usage des bibliothèques / nouv. éd. / Direction générale des médias et des industries culturelles . Editeur : Ministère de la culture et de la communication. 2018. 80 p.

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Livre
En 2016 le seuil de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés publics de livres non scolaires a été relevé à 90 000 euros.
L'objectif de cette disposition est de faciliter l'accès des librairies de proximité aux marchés publics des bibliothèques. Elle offre un nouvel outil d'aménagement culturel des territoires et de redynamisation commerciale des centres-villes, notamment pour les villes petites et moyennes.

Sommaire :
Les points essentiels
I. Les principes de l'achat public
II. La connaissance du secteur du livre
III. L'estimation du besoin et les procédures de passation
IV. La forme des marchés publics de livres
V. La rédaction du marché public
VI. L'attribution du marché public
VII. L'exécution d'un marché public de livres

Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 39 ; CAUE 25
Mot-clé AUE : LIVRE ; COMMANDE PUBLIQUE ; VILLE MOYENNE ; REVITALISATION
Mot-clé GEO : FRANCE
Langue : Français
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