Sommaire :
Préface, Jean-Paul Alduy, Président de la MIQCP
Avant-propos, François Lombard, Architecte, ingénieur, enseignant dans le domaine de la programmation et de l'architecture
1 - QUALITÉ DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES ET PROGRAMMATION
1.1 - La qualité des constructions publiques
1.2 - La programmation au service de la qualité
1.3 - L'évolution des textes touchant à la programmation
2 - LES ÉTUDES DE PROGRAMMATION
2.1 - L'étendue des études de programmation
2.2 - Les études pré-opérationnelles : " bâtir un projet "
- Reformulation de la demande
- Détermination du champ des études pré-opérationnelles
- Approche globale du projet
- Affinement des objectifs
- Choix des options
- Tests de faisabilité
- Formulation et validation du pré-programme
2.3 - Le programme : passer une commande à un maître d'oeuvre
- Trois niveaux de précisions pour le programme
- Les étapes de la programmation opérationnelle
3 - ZOOM SUR LE PROGRAMME DE CONSULTATION
3.1 - Objectifs et plan général d'un programme de consultation
3.2 - Le préambule
3.3 - L'introduction
3.4 - Présentation du projet de la maîtrise d'ouvrage
3.5 - Fonctions, activités et usages
3.6 - Le site
3.7 - Les espaces nécessaires aux activités
3.8 - Les contraintes et les exigences techniques
3.9 - Les contraintes et exigences opérationnelles
3.10 - Les annexes
4 - S'ORGANISER AUTOUR D'UN PROJET
4.1 - Maîtriser le projet
4.2 - Organiser la maîtrise d'ouvrage
4.3 - Maîtriser la participation
4.4 - Savoir communiquer
5 - FAIRE APPEL À UN PROGRAMMATEUR
5.1 - Programmateur : un métier
5.2 - La mission du programmateur
5.3 - La consultation et le contrat des programmateurs privés
- Nature du contrat et mode de consultation
- L'avis d'appel à la concurrence
- La sélection
- Le dossier de consultation
- L'analyse des propositions
- L'audition (éventuelle)
- Le marché
5.4 - Éléments pour la rédaction des pièces de consultation et des documents contractuels
- Éléments pour la rédaction de l'avis d'appel public à la concurrence (non exhaustif)
- Éléments pour la rédaction du règlement de consultation (non exhaustif)
- Éléments pour la rédaction du CCAP, du marché de programmation (non exhaustif)
- Éléments pour la rédaction d'un marché passé sans formalités préalables (non exhaustif)