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Gestion durable des Eaux Pluviales : gestion patrimoniale / Werey, Caty (Coordination) ; Afrit, Bilel (Coordination) ; Barjot, Guillaume (Coordination). Editeur : Astee. 04/2024. 193 p. ISBN - ISSN : 978-2-490604-10-4

"Ce guide présente le lien entre les nouvelles pratiques de gestion technique et financière de la gestion intégrée et durable des eaux pluviale et la déclinaison des principes et pratiques de gestion patrimoniale pour les solutions de gestion durable des eaux pluviales.

Ces pratiques et principes relèvent de cadres multifonctionnels et multiacteurs ainsi que d’une nécessité de transversalité et de coordination.

Les auteurs de ce guide reviennent sur la démarche de gestion patrimoniale et abordent les dimensions économiques, financières, organisationnelles et sociales de cette gestion patrimoniale.

Ce guide s’ajoute à la série des guides sur la gestion patrimoniale des réseaux d’eau potable et d’assainissement de l’Astee."

Sommaire :
Avant-propos
Préambule

CHAPITRE 1 | CONCEPTION INTÉGRÉE – CARACTÉRISATION DES SOLUTIONS À LA SOURCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES AU REGARD DE LA GESTION PATRIMONIALE

1.1. | Solutions de gestion durable des eaux pluviales, un approche qui doit changer un paradigme
1.2. | Des solutions générales à l'aménagement opérationnel de gestion durable des eaux pluviales - identifier les échelles d'action

CHAPITRE 2 | LE CADRE JURIDIQUE
2.1. | Laisser s’écouler l’eau naturellement : obligations, responsabilités et limites pour la collectivité et les propriétaires privés
2.2. | La collectivité n’est pas obligée de collecter les eaux pluviales
2.3. | La stratégie de gestion des eaux pluviales au niveau d’un territoire : transversalité ou des liens
à créer avec les autres compétences
2.4. | La gestion des eaux pluviales urbaines doit être exercée par les collectivités compétentes
2.5. | Le financement de la gestion des eaux pluviales à l’échelle urbaine

CHAPITRE 3 | MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION PATRIMONIALE
3.1. | Démarrer une démarche de gestion patrimoniale des aménagements de gestion des eaux pluviales
3.2. | Connaître son patrimoine
3.3. | Investiguer les aménagements
3.4. | Évaluer l’état de santé d’un aménagement et ses conséquences
3.5. | Planification - étape d’élaboration du plan d’actions
3.6. | Suivre la qualité pendant les travaux et établir les opérations préalables à la réception (OPR)
3.7. | Pour aller plus loin...

CHAPITRE 4 | ENJEUX FINANCIERS ET COÛTS DE LA GEPU ET DE SA GESTION PATRIMONIALE
4.1. | Contexte : enjeux financiers et coût de la gepu et des solutions de gestion durable
des eaux pluviales par rapport aux solutions conventionnelles (solutions tout tuyau)
4.2. | Évaluer le coût des infrastructures conventionnelles et des solutions de gestion
durable des eaux pluviales : retours d’expérience
4.3. | Analyse des coûts de la gestion patrimoniale
GEPU – entretien/renouvellement en multi-métiers et multifonctions
4.4. | Conclusion et points de vigilance et d’amélioration de la connaissance des coûts

CHAPITRE 5 | RÔLES DE LA COLLECTIVITÉ VERSUS RÔLES DE L’USAGER DANS
LA GESTION PATRIMONIALE DES EAUX PLUVIALES EN DOMAINES PUBLIC ET PRIVÉ
5.1. | Enjeux
5.2. | Rôles du propriétaire privé (et usager) versus rôles de la collectivité dans la gestion patrimoniale en domaine privé
5.3. | Pour aller plus loin : rôles de la collectivité dans la gestion patrimoniale en domaine public vis-à-vis de l’usager, vers la ville de demain et risques liés à l’eau

CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE

ANNEXES
Annexe 1 | Tableaux retour d’expérience de Lannion-Trégor Communauté (chapitre 4)
évaluation du coût d’exercice de la compétence
GEPU

Annexe 2 | Fiches retours d’expériences de collectivités sur la politique GEPU et la gestion patrimoniale des solutions de gestion durable des eaux pluviales

Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71 ; CAUE 89
Genre Document : Guide
Mot-clé AUE : GESTION DE L'EAU ; EAU PLUVIALE ; AMENAGEMENT PAYSAGER
Langue : Français

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