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La maîtrise d'oeuvre des opérations de réhabilitation de bâtiment / MIQCP . Editeur : Médiations - Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques. 2023. 23 p.

Annule et remplace le n° 17
Cette fiche médiations traite des opérations de réhabilitation de bâtiment entrant dans le champ d'application de la loi MOP.codifiée
Sommaire :
- La notion d'opération de réhabilitation (I) ;
- Les missions de maîtrise d'oeuvre en réhabilitation en développant plus particulièrement la mission « études de diagnostic » (II) ;
- Les modes de dévolution des marchés de maîtrise d'oeuvre de réhabilitation (III) ;
- La négociation du contrat « mission de base » (IV) ;
- La « mission de diagnostic » et de la « mission de base » confiées à un ou deux prestataires (V) ;
- Les droits attachés au bâti réhabilité (VI).


Consultable en ligne : Oui
Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71 ; CAUE 89
Cote01 : MIQ 34
Cote39 : DROIT01.1
Cote89 : 12.1
Lieu d'édition : La Défense
N° revue : 32
Mot-clé AUE : REHABILITATION ; LOI RELATIVE A LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; ENTRETIEN DES BATIMENTS ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; DIAGNOSTIC D'UNE CONSTRUCTION ; PRATIQUE ARCHITECTURALE ; MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; NATURE D'OPERATION ; COMMANDE PUBLIQUE ; PATHOLOGIE DE LA CONSTRUCTION
Langue : Français

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