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Article

Jarretou, Agathe ; Picout, Laurie ; Guérin, Alexandre (Photographie) ; Ehret, Gabriel
Editeur : Architectures à vivre. 05/2022
N° revue : 123

"La période à huit clos que nous laissons derrière nous a fait émerger de nouvelles réflexions sur le bien-être chez soi, plaçant l'envie d'agrandir son espace de vie au coeur de nos préoccupations. ...

Mot-clé GEO : Lancieux (22) ; CÔTES-D'ARMOR (22)
Personnalités : Bonduelle, Erwan ; Baratte, Laurène

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Livre

Lamorlette, Bernard ; Moreno, Dominique
Editeur : LITEC. 2001

En 2000, a vu le jour une réforme ambitieuse et profonde du secteur immobilier comprenant un volumineux volet urbanistique .
La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au ...

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Livre

Editeur : CAUE du Var. 2004

Plaquette de sensibilisation à destination du décideur politique comme du simple citoyen

Mot-clé GEO : VAR (83)

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Livre

Belliot, Marcel
Editeur : FNAU. 2002

Première contribution des Agences d'urbanisme au débat national qui s'ouvre à l'occasion de la préparation des PLU

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Article

Quintin, I.
Editeur : Les cahiers techniques du bâtiment. 06/2003
N° revue : 235

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Article

Editeur : ADEF. 04/2007
N° revue : 126

SOMMAIRE
DONNÉES, p. 5
Le nombre de transactions de logements anciens,
Jacques Friggit
Il n'existe pas de décompte exact du nombre de ventes de logements anciens. Le produit des droits de mutation et ...

Mot-clé GEO : ROUMANIE ; NORD-PAS-DE-CALAIS

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Livre

Editeur : Ministère de l'aménagement du territoire. 2000

Comprend un rappel du contexte réglementaire

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Article

Fédération des parcs naturels régionaux de France
Editeur : Parcs. 04/2024
N° revue : 93

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Article

Editeur : Layons. 02/2003
N° revue : 8

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Livre

Morand-Deviller, Jacqueline
Editeur : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. 2002

"Depuis 1983, les communes ont la maîtrise de leur politique urbaine : élaboration des documents d'urbanisme, aménagement urbain, délivrance des autorisations de construire. Les autorités communales ...

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Médiathèque des Territoires

Médiathèque des Territoires

REGLES D'UTILISATION DU SOL 23 résultats

Agrandir sa maison (Dossier)

Code de l'urbanisme 2001 commenté et annoté

Documents d'urbanisme : Une démarche de qualité pour un projet de développement durable d'un territoire ... (Schéma de Cohérence Territoriale, Plan Local d'Urbanisme, Carte Communale)

Du POS au PLU, le projet au coeur de la démarche de planification

Escaliers béton préfabriqués : une mise en oeuvre facilitée

Études foncières

Guide méthodologique pour une meilleure insertion des équipements de radiotéléphonie dans le paysage

Habitat léger : le point des possibles (En pratique)

L'urbanisme réglementaire

La commune, l'urbanisme et le droit