Documents

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Article

Albert, Marie-Douce ; Miguet, Laurent
Editeur : Le Moniteur. 12/03/2021
N° revue : 6129

Cinq ans après sa réforme, le permis d'aménager n' pas produit les effets attendus sur la conception des nouvelles zones pavillonnaires des zones étendues.

Mot-clé GEO : GARD (30) ; YVELINES (78) ; BAS-RHIN (67)

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Article

Albert, Marie-Douce
Editeur : Le Moniteur. 02/12/2016
N° revue : 5898

La loi CAP rend obligatoire le recours aux concepteurs à partir d'une surface encore à fixer. Pour quels bénéfices ?

Mot-clé GEO : Saint-Paul-des-Landes (15) ; CANTAL (15)
Personnalités : Bonnet, Frédéric

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Livre

Cerema ; Fauvet, Guillaume (Coordination) ; Menez, Florence (Coordination)
Editeur : Cerema. 2017

" Cet ouvrage présente de manière synthétique et illustrée par des exemples concrets, les différentes formes d'association foncière urbaine (AFU), leurs avantages, leurs précautions d'utilisation et ...

h

Mot-clé GEO : Saint-Lattier (38) ; ISERE (38) ; Corcelles-les-Cîteaux (21) ; CÔTE-D'OR (21)

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2y

Livre

CAUE de la Drôme
Editeur : Conseil général de la Drôme. 2008

h

Mot-clé GEO : DRÔME (26)

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Livre

Goujon, Yves
Editeur : Le Moniteur. 2016

"Comprendre simplement le droit de l'urbanisme présente une analyse complète et claire permettant : – de maîtriser les rouages de la planification pour parvenir à un aménagement de l'espace public et ...

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Article

Editeur : Les cahiers de la profession. 10/2007
N° revue : 30

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Livre

CAUE des Hautes-Alpes
Editeur : CAUE des Hautes-Alpes. 2007

Ce document présente aux particuliers les nouvelles autorisations d'urbanisme :
- déclaration préalable,
- permis de construire,
- permis d'aménager,
- permis de démolir.
Il présente aussi la ...

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Article

Editeur : ADEF. 08/2012
N° revue : 158

L' accès au service Demande de Valeurs Foncières (DVF) de la DGFIP. p. 4
La Safer, de l'outil de modernisation agricole à l'agent polyvalent du foncier, hybridation et fragmentation d'une in...

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Livre

CAUE du Doubs
Editeur : CAUE du Doubs. 2011

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Article

Antoni, Jean-Philippe ; Houssemand, Jean
Editeur : Urbanisme. 12/2021
N° revue : 423

Alors que l'étalement urbain est devenu une préoccupation centrale en matière d'aménagement et que les évolutions récentes du cadre légal et réglementaire encouragent la mise en œuvre d'une ville ...

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Médiathèque des Territoires

Médiathèque des Territoires

PERMIS D'AMENAGER 14 résultats

Aménagement : Architectes et paysagistes peinent à mettre leur patte sur les lotissements (L'évènement)

Aménagement. Les architectes au seuil des lotissements

Aménager avec les propriétaires fonciers : Les associations foncières urbaines

Aménager et habiter un territoire de qualité : Habitat et urbanisme : guide à l'usage des élus de la Drôme

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme

Dossier : Réforme des autorisations d'urbanisme et du PC : episode 1: champ d'application des autorisations d'urbanisme

Du projet de construction à la réalisation des travaux...

Études foncières : vert de nouveaux horizons

La notice descriptive du permis d'aménager pour des quartiers d'habitat

Le paradoxe du permis d'aménager (Projets)