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ESPECE PROTEGEE 22 résultats

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Livre

FRAPNA
Editeur : FRAPNA Haute-savoie. 1998

Avec le soutien de la DIREN et du Conseil Régional Rhône-Alpes
Mot-clé GEO : RHÔNE-ALPES

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Article

Pontoppidan, Alain
Editeur : Les 4 saisons. 05/2004
N° revue : 146

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Livre

Brunet, Joël ; Jacquet, Luc (Préface)
Editeur : s.n.. 2020

Le photographe animalier Joël BRUNET offre dans cet ouvrage des images rares, d'une faune sauvage discrète mais présente, lynx, renards, blaireaux ,...
Les paysages et la flore sont magnifiés par ...
Mot-clé GEO : AIN (01) ; Bugey (01)

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Article

Editeur : Le Moniteur. 31/08/2024
N° revue : 6315

Après avoir fixé les règles du jeu en novembre 2022, le Conseil d'État affine sa jurisprudence en matière de dérogation. Les clarifications utiles aux porteurs de projet aux juridictions.

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Article

Editeur : Le Moniteur. 27/05/2022
N° revue : 6194

Équilibrage dans l'application des critères législatif éviterait des interdits excessifs.

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Article

Editeur : Le Moniteur. 03/02/2023
N° revue : 6235

Le Conseil d'État apporte d'utiles clarifications quant aux dérogations, sans écarter pour autant tout risque contentieux.

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Conservatoire d'espaces naturels Franche-Comté
Editeur : Mille lieux humides. 02/2014
N° revue : 2

Mot-clé GEO : FRANCHE-COMTE

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Livre

Vaucoulon, Patryck ; Chiffaut, Alain
Editeur : Delachaux et Niestlé. 2004

Mot-clé GEO : BOURGOGNE

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Conservatoire d'espaces naturels Franche-Comté
Editeur : Mille lieux humides. 12/2015
N° revue : 4

Mot-clé GEO : FRANCHE-COMTE

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Article

Conservatoire d'espaces naturels Franche-Comté
Editeur : Mille lieux humides. 02/2015
N° revue : 3

Mot-clé GEO : FRANCHE-COMTE

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