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Ressources #CAUE

RESERVE FONCIERE 34 résultats

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A Strasbourg, une approche globale du territoire vivant

Article

Meyrignac, Julien (Rédaction en chef) ; Meyrignac, Julien
Editeur : Urbanisme. 05/2024
N° revue : 437

Entretien avec Suzanne Brolly, adjointe à la maire de Strasbourg, en charge de la ville, résiliente de l'urbanisme et des espaces verts, vice-présidente de l'Eurométropole de Strasbourg, en charge de ...
Mot-clé GEO : Strasbourg (67)

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Aménagement : ZAC à maîtrise foncière partielle : quel contrôle sur les constructeurs autonomes ? (Réglementation)

Article

Chessa, Miléna
Editeur : Le Moniteur. 22/05/2020
N° revue : 6085

Même sans être propriétaires de la totalité des terrains, les collectivités disposent d'outils afin de garder la main sur leurs projets urbains.

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Bayonne : Union sacrée pour le BRS dans le centre ancien (Territoires-Projet de la semaine)

Article

Dupont, Orianne
Editeur : Le Moniteur. 25/10/2024
N° revue : 6324

Le comité ouvrier du logement et l'établissement public foncier local du Pays basque ont élaboré un montage innovant afin de produire du logement abordable dans une zone où le foncier est cher et la ...

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Bourgogne-Franche-Comté : Le foncier remonte le fil

Article

Robischon, Christian
Editeur : Le Moniteur. 08/03/2024
N° revue : 6290

Face au ZAN, la Bourgogne Franche-Comté, sonne à mobilisation générale. Objectif : repérer les disponibilités foncière dans tous les recoins de la région, et définir une stratégie de réaffectation ...
Mot-clé GEO : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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Chalon-sur-Saône : "Dialoguer pour parvenir à l'artificialisation"

Article

Robischon, Christian
Editeur : Le Moniteur. 07/04/2023
N° revue : 6240

Mot-clé GEO : SAÔNE-ET-LOIRE (71) ; Chalon-sur-Saône (71)

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Code de l'urbanisme 2001 commenté et annoté

Livre

Lamorlette, Bernard ; Moreno, Dominique
Editeur : LITEC. 2001

En 2000, a vu le jour une réforme ambitieuse et profonde du secteur immobilier comprenant un volumineux volet urbanistique .
La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au ...

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Collectivités : Biens sans maître et en état d'abandon manifeste : le coup de pouce de la loi 3DS (Réglementation)

Article

Editeur : Le Moniteur. 13/01/2023
N° revue : 6228

Des délais, création des réserves foncières… La récupération de ce foncier est plus simple et plus rapide.

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Collectivités : "Simplifier les règles du ZAN sans revenir sur l'objectif 2050" (Entretien)

Article

Renou, Fabien ; Miguet, Laurent
Editeur : Le Moniteur. 04/04/2025
N° revue : 6348

Le ministre veut concilier écologie et croissance, en défendant l'investissement local et en encourageant les maires à bâtir, notamment du logement social.
Personnalités : Rebsamen, François

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Cycle sobriété foncière : les nouveaux paradigmes de l'urbanisme (supplément)

Article

Meyrignac, Julien (Rédaction en chef)
Editeur : Urbanisme. 11/2024
N° revue : 440 (supplément)

La somme des témoignages contenues dans ce supplément à la revue Urbanisme, qui reprend la substance, les quatre sessions du cycle, constitue de toute évidence, à elle, seule, un jalon important sur ...

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Environnement : De nouvelles mesures en faveur des friches (Réglementation)

Article

Editeur : Le Moniteur. 22/12/2023
N° revue : 6278

Cessation d'activité plus rapide, règlement de créance prioriser… Le législateur met le paquet pour libérer le foncier.

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