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Ressources #CAUE

TAXE FONCIERE 10 résultats

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Gerbeau, Delphine ; Néau, Cédric ; Picot, David
Editeur : La Gazette des communes. 14/03/2022
N° revue : 2606

"La baisse de 50% de l'artificialisation des sols en dix ans porte le risque d'une inflation des coûts du foncier. De nombreuses intercos se sont lancées dans un travail d'inventaire de leur foncier ...

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Article

Bouin, Sylvie
Editeur : Echo Bruit. 12/2021
N° revue : 170-171

Ce dossier spécial fait le point dans un contexte de lutte contre le dérèglement climatique et de hausse des besoins en électricité dans les années à venir du fait de l'électrification des usages ...
Mot-clé GEO : CENTRE-VAL DE LOIRE ; GRAND-EST ; HAUTS-DE-FRANCE

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Friggit, J.
Editeur : Etudes foncières. 07/2001
N° revue : 92

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Editeur : ADEF. 04/2006
N° revue : 120

SOMMAIRE
> Actualité
5. La grotte Chauvet : retour à la case départ ?
René Hostiou
Dans le numéro 90 de la revue, René Hostiou avait publié un article sur l'expropriation de cette grotte qui fait ...

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Editeur : ADEF. 02/2011
N° revue : 149

Fiscalité foncière, le mirage danois p. 6
Finn Kjaer Christensen Traduit de l'anglais par Marie-Antoinette Gicquel
Contrairement à une opinion largement répandue, la fiscalité foncière danoise n'est ...
Mot-clé GEO : ETATS-UNIS ; EUROPE

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Editeur : Que Choisir. oct.-98
N° revue : 37

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Livre

Editeur : Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction ; Certu ; Centres d'études techniques de l'équipement. 2006

"Ce document a pour objectif de décrire divers moyens d'actions à la disposition des collectivités locales, pour conduire des interventions foncières au service des politiques publiques (notamment ...
Personnalités : SAFER

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Livre

Editeur : Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement. 2008

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Livre

Editeur : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire. 2009

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Livre

Salvi, Dominique
Editeur : Fédération des Parcs naturels régionaux de France. 04/2000

Ce document est le fruit d'un programme de démonstration (life environnement) ayant pour objet l'expérimentation, sur des territoires "remarquables", de méthodes et outils de gestion susceptibles de ...

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