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Ressources #CAUE

AUTORISATION 20 résultats

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Antennes-relais -radio-téléphone : Dossier du centre de ressources du CAUE de l'Ain

Livre

CAUE de l'Ain
Editeur : s.n.. 2004

Ce dossier créé par le Centre de documentation du CAUE de l'Ain regroupe des articles de presse et des documents parus à partir de 1997 sur le thème de l'intallation des antennes relais de téléphonie ...

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Collectivités locales : Autorisations d'occupation et cessions domaniales ; retour sur la dernière réforme (Réglementation)

Article

Knittel, Marie
Editeur : Le Moniteur. 28/12/2018
N° revue : 6009-6010

Depuis un an et demi, des contraintes nouvelles s'imposent… et s'avèrent parfois difficiles à respecter.

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Créer ou transformer un cinéma : guide pratique de conduite de projet

Livre

Landais, Christian ; Lavocat, Éric ; Girieud-Fontaine, Sophie
Editeur : ADRC. 2023

"Ce guide, présenté sous forme de fiches pratiques, permet d'aborder les questions communes à toute création ou transformation d'une salle de cinéma en proposant une méthodologie, sur six chapitres, ...

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Environnement : Eoliennes terrestres : davantage de contraintes pour davantage d'acceptabilité (Réglementation)

Article

Editeur : Le Moniteur. 18/03/2022
N° revue : 6183

Bruit, garantie financière, démantèlement… Un arrêté du 10 décembre 2021 durcit les règles pour les installations soumises à autorisation.

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Environnement : La réhabilitation des friches n'est pas un long fleuve tranquille (Réglementation)

Article

Editeur : Le Moniteur. 07/05/2021
N° revue : 6137

Les outils aux mains des porteurs de projets et des collectivités ne facilitent pas les opérations. Inventaire des enjeux juridiques et des étapes à envisager.

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Eoliennes "L'autorisation environnementale doit s'appliquer avec pragmatisme".

Article

Pheulpin, Sandrine
Editeur : Le Moniteur. 16/06/2017
N° revue : 5926

"L'autorisation environnementale est en vigueur depuis le premier mars. Deux expertes de la question, Ame-Laure Pays, directrice juridique de la société WPD et Anne-Laure Gauthier, avocate chez ...
Mot-clé GEO : FRANCE

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Eoliennes Les démolitions n'ont plus le vent en poupe

Article

Apelbaum, Raphaël
Editeur : Le Moniteur. 05/05/2017
N° revue : 5920

"La loi Macron et la nouvelle autorisation environnementale sécurisent les projets."

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Études foncières

Article

Editeur : ADEF. 04/2006
N° revue : 120

SOMMAIRE
> Actualité
5. La grotte Chauvet : retour à la case départ ?
René Hostiou
Dans le numéro 90 de la revue, René Hostiou avait publié un article sur l'expropriation de cette grotte qui fait ...

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Géothermie Le sous-sol, une mine de chaleur à creuser

Article

Bendaoud, Hakim
Editeur : Le Moniteur. 08/02/2019
N° revue : 6016

"Sous-exploitées, les calories terrestres connaissent un regain d'intérêt et bénéficient d'avancées techniques." L'article présente entre autres un récapitulatif des autorisations administratives ...

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Le guide de vos travaux

Article

Editeur : Le Particulier. 06/2003
N° revue : 966b, spécial logement

AMÉNAGER SA CUISINE, p. 6
Élaborez votre projet par étapes, p. 7
Profitez de la TVA à 5,5%, p. 20
REFAIRE SA SALLE DE BAINS, p. 24
De la conception à la réalisation, p. 25
Bénéficiez de la TVA à 5,5 ...

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