Documents

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Livre

Conseil général de la Nièvre. Service des Espaces Naturels
Editeur : Conseil Général de la Nièvre. 2003

Mot-clé GEO : NIEVRE (58) ; BOURGOGNE

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Article

CAUE de l'Indre
Editeur : Les dossiers du CAUE 36, de l'AMI et de l'UDMR. 04/2006
N° revue : 8

h

Mot-clé GEO : INDRE (36)

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Multimédia

2J Média
Editeur : I-Mage. 2002

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Article

Sfez, Nicolas
Editeur : Le Moniteur. 23/11/2018
N° revue : 6004

Le Conseil d'Etat admet l'insuffisance de candidatures comme motif d'intérêt général permettant d'abandonner une procédure.

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Livre

Weil, Sylvie ; MIQCP ; Biau, Véronique
Editeur : MIQCP. 2006

"La politique des PFI (Private Finance Initiative) a été mise en place en 1992 et reprise avec une grande ampleur par Tony Blair en 1997... La spécificité du concept PFI conduit ainsi à confier, dans ...

Mot-clé GEO : GRANDE-BRETAGNE

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Livre

Weil, Sylvie ; Biau, Véronique ; MIQCP
Editeur : MIQCP. 2003

Enquête sur les pratiques de partenariat public-privé développées en Grande-Bretagne. Deux documents : le rapport d'enquête et son annexe : le carnet de route

Mot-clé GEO : GRANDE-BRETAGNE

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Article

Camus, Laure ; Knittel, Marie
Editeur : Le Moniteur. 20/07/2018
N° revue : 5985

Avec le dépôt de la DAACT, le déclarant s'engage sur la régularité du bâti ou de l'aménagement. Sa réception par l'autorité compétente fait courir le délai de recours contentieux et la prescription.

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Article

Editeur : Echo Bruit. 03/2008
N° revue : 120

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Article

Bendaoud, Hakim
Editeur : Le Moniteur. 08/02/2019
N° revue : 6016

"Sous-exploitées, les calories terrestres connaissent un regain d'intérêt et bénéficient d'avancées techniques." L'article présente entre autres un récapitulatif des autorisations administratives ...

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Livre

Collectif
Editeur : Conseil national de l'Ordre des Architectes. 2010

Document téléchargeable sur le site du www.architectes.org
Ce guide est le fruit d'un travail de conseillers et de juristes de l'ordre des architectes, en collaboration avec la MIQCP et l'UNSFA.
Il a ...

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Médiathèque des Territoires

Médiathèque des Territoires

PROCEDURE 49 résultats

1983-2003 : Le Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée à 20 ans

Agences postales communales ; La réforme des autorisations de construire ; Procédure de biens vacants et sans maître

Chantiers respectueux de l'Environnement

Commande publique A défaut de concurrence, l'acheteur peut décider de renoncer

Comprendre les pratiques européennes : Evolution de la politique PFI concernant les bâtiments publics en Grande-Bretagne - Complément d'enquête 2006

Comprendre les pratiques européennes : Le développement de la procédure de PPP/PFI en Grande-Bretagne - Rapport d'enquête

Construction : Achèvement et conformité des travaux, une déclaration lourde de conséquences

Fiche pratique. Bruits de voisinage : Comment établir un procès-verbal d'infraction avec recours à la mesure .?

Géothermie Le sous-sol, une mine de chaleur à creuser

Guide de la commande publique d'architecture : CMP 2006