Documents

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Editeur : Journal du Syndicat de l'architecture. 06/2003
N° revue : 12

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Editeur : Dalloz. 26/07/2004
N° revue : 28/2004

Au sommaire
Le nouveau code des marchés publics a un champ d'application particulièrement étendu puisqu'il s'applique notamment aux contrats conclus entre des personnes publiques. La question se ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Editeur : La Lettre du cadre territorial. 03/2005
N° revue : 07-16

Certaines procédure de choix du maître d'œuvre nécessitent la mise en place d'un jury dont la composition et le rôle sont différents de ceux de la commission d'appel d'offres. En particulier, le ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

Michon, Jérôme
Editeur : Le Moniteur. 2012

320 conseils pratiques, 290 pièges à éviter, 50 commentaires utiles et jurisprudences - n°5653 - Cahier détaché n°2

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Drain, Vincent
Editeur : Le Moniteur. 08/02/2019
N° revue : 6016

"Sous-exploitées, les calories terrestres connaissent un regain d'intérêt et bénéficient d'avancées techniques." L'article présente entre autres un récapitulatif des autorisations administratives ...

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Livre

Beaussire, Christophe
Editeur : EnvirobatBDM. 2020

"L'objet du présent guide est de partager des expériences initiées par les différents territoires en région Provence-Alpes-Côte d'Azur, relatives à la transition énergétique et environnementale. Il ...

h

Mot-clé GEO : Volonne (04) ; Saint-Rémy-de-Provence (13) ; Vaison-la-Romaine (84)
Personnalités : Sauvage, Patrick ; R+4 ARCHITECTES ; BRESSON SCHINDLBECK Architectes ; Collot, Axel

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Cayray, Romain
Editeur : Le Moniteur. 11/05/2018
N° revue : 5975

L'article précise les contours de l'arrêté sur la signature électronique dans les marchés publics du 12 avril 2018.

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Apelbaum, Raphaël
Editeur : Le Moniteur. 01/06/2018
N° revue : 5978

L'acheteur a tout intérêt à respecter un délai raisonnable avant de signer un MAPA. La transparence n'est pas incompatible avec l'efficacité de la commande publique."

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Editeur : Le Moniteur. 24/04/2020
N° revue : 6081

Mieux vaut prévoir en amont la possibilité de modifier aisément un contrat en cours d'exécution pour éviter une nouvelle mise en concurrence.

Favoris

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Article

Editeur : SEA. 08/2003
N° revue : 131

. PHOTOGRAPHE
Gao Bo, le photographe qui dessine des maisons, p. 6
. EN COURS...
Diplôme : pierre massive, un projet de salles de musiques actuelles TPFE d'É. Polzella, p. 8
La ville du périphérique, ...

Favoris

Médiathèque des Territoires

Médiathèque des Territoires

CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE 68 résultats

4x4 : comme des marins dans la tourmente

Ajda hebdo : L'actualité juridique

Choix du maître d'oeuvre (3) : le jury

Code des marchés publics commenté

Commande publique Codifié, le droit devient plus clair

Commande publique et matériaux biosourcés : construire des bâtiments puits de carbone

Commande publique La signature électronique se dote d'un nouveau cadre juridique

Commande publique Plaidoyer pour un délai de standstill dans les marchés à procédure adaptée

Concessions d'aménagement : L'intérêt de la clause de réexamen (Réglementation)

d'A - D'architectures