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Livre

Collectif
Editeur : Le Particulier. 2001

Ce numéro spécial, nouvelle formule, remplace les précédents (n° 820 b et n° 907b).

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Livre

CAUE de la Sarthe ; DDE de la Sarthe
Editeur : CAUE de la Sarthe. 10/2009

Pour savoir si le terrain est favorable à votre projet, vous devrez prendre en ... compte les servitudes (contraintes et usages) qui lui sont liées, sa situation ... et ses caractéristiques.

h

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Livre

CAUE de l'Ain ; DIREN Rhône-Alpes
Editeur : s.n.. 01/1998

Mot-clé GEO : AIN (01) ; Bugey (01) ; Dortan (01) ; Samognat (01) ; Matafelon-Granges (01) ; Corveissiat (01) ; Cize (01) ; Grand-Corent (01) ; Serrières-sur-Ain (01) ; Hautecourt-Romanèche (01) ; Poncin (01) ; RHÔNE-ALPES
Personnalités : CAUE de l'Ain

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Livre

Lamorlette, Bernard ; Moreno, Dominique
Editeur : LITEC. 2001

En 2000, a vu le jour une réforme ambitieuse et profonde du secteur immobilier comprenant un volumineux volet urbanistique .
La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au ...

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Livre

Mehl-Schouder, Marie-Christine ; Driard, Jacques-Henri ; Ibanez, Patrice ; Grand, Rémi
Editeur : Dalloz. 2015

Commenté

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Livre

Goujon, Yves
Editeur : Le Moniteur. 2016

"Comprendre simplement le droit de l'urbanisme présente une analyse complète et claire permettant : – de maîtriser les rouages de la planification pour parvenir à un aménagement de l'espace public et ...

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Livre

Bonnefond, Guy ; et al.
Editeur : Denoël. 1980

Cet ouvrage livre plusieurs conseils (les démarches pour devenir propriétaire, les éléments de gros oeuvre, les abords, etc. ) afin de choisir entre la construction ou la rénovation d'une maison.

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Livre

Bonnefond, Guy ; Desprès, Dominique ; Guilbert, André ; Lacour, Jean ; Le Sellin, Yves ; Pouvreau, Michel ; Paredés, Antoine
Editeur : Denoël. 2002

Informations en matière de maisons individuelles : comment devenir propriétaire, les éléments du gros oeuvre, les éléments de protection, les aménagements, les finitions, les éléments du confort, les ...

Mot-clé GEO : BRETAGNE ; AQUITAINE ; RHÔNE-ALPES ; ALSACE ; LANGUEDOC-ROUSSILLON ; NORD (59) ; VENDEE (85) ; HAUTE-SAVOIE (74) ; BASSE-NORMANDIE ; HAUTE-NORMANDIE ; PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR ; ILE-DE-FRANCE

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Article

Editeur : Les cahiers techniques du bâtiment. 02/2005
N° revue : 249

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Article

Editeur : ADEF. 03/2005
N° revue : 114

Sommaire
Certificat de conformité
Urbanisme
P. 6. Des terrains pour les Jo : l'expérience d'Athènes, parJulien Langé
Alors que Paris a l'ambition d'accueillir les Jeux olympiques de 2012, il n'est ...

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Médiathèque des Territoires

Médiathèque des Territoires

SERVITUDE 35 résultats

Acheter ou faire construire son logement et guide pratique : les relations de voisinage ; 943b, spécial immobilier

Bien choisir son terrain

Charte de paysage de la Vallée de l'Ain / Etude paysagère et réglementaire - données générales - cartes de synthèse thématiques - analyse des vocations paysagères par séquences - document de synthèse préparatoire à l'élaboration de la charte - phase préalable à la concertation

Code de l'urbanisme 2001 commenté et annoté

Code de l'urbanisme 2015 / 24e éd.

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme

Construire ou rénover sa maison

Construire ou rénover sa maison / 2e éd. cor. et aug.

Cour commune : une serviture liée au permis de construire

Études foncières : De l'exode rural à l'exode urbain