L'architecte maître d'oeuvre / Cadre et outils juridiques conseils pratiques questions-réponses / Huet, Michel . Editeur : Le Moniteur. 10/2004. 304 p.
Livre
Localisation : CAUE 01
Cote01 : ARC 34
ISBN - ISSN : 2-281-12460-6
Lieu d'édition : Paris
Collection : Guides juridiques
Genre Document : Guide
Mot-clé AUE : ARCHITECTE ; MAITRE D'OEUVRE ; REGLEMENTATION ; PROFESSION ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; COMMANDE PUBLIQUE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE NEGOCIE ; CONCOURS ; CONTRAT ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ; MISSION ; LOI RELATIVE A LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; CHANTIER ; ARCHITECTE EXPERT ; EXPERT JUDICIAIRE ; EXPERTISE ; RESPONSABILITE ; BIBLIOGRAPHIE ; ASSURANCE ; CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Langue : Français
Cote01 : ARC 34
ISBN - ISSN : 2-281-12460-6
Lieu d'édition : Paris
Collection : Guides juridiques
Genre Document : Guide
Mot-clé AUE : ARCHITECTE ; MAITRE D'OEUVRE ; REGLEMENTATION ; PROFESSION ; CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; COMMANDE PUBLIQUE ; MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ; MARCHE NEGOCIE ; CONCOURS ; CONTRAT ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ; MISSION ; LOI RELATIVE A LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ; CHANTIER ; ARCHITECTE EXPERT ; EXPERT JUDICIAIRE ; EXPERTISE ; RESPONSABILITE ; BIBLIOGRAPHIE ; ASSURANCE ; CONTRAT DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Langue : Français
