Modalités d'application des lois Montagne et Littoral dans le Jura / Editeur : DDE du Jura ; Atelier du triangle. 2000. 64 p.
Livre
Sommaire :
Objet de l'étude
1. Elaboration de la méthode
1.1 Approche méthodologique et jurisprudence
1.2 Description de la méthode proposée
2. Fiches de référence
2.1 Fiches de références
2.2 Fiches typologiques :
Bellecombe
Bonlieu
Chapelle-Voland
Crançot
Foncine-le-Bas
Gigny-sur-Suran
Les-Planches-Près-Arbois
Maisod
Montigny-les-Arsures
Nevy-sur-Seille
Offlanges
Ounans
Saint-Jean-d'Etreux
Saint-Laurent-la-Roche
2.3 Morphologies architecturales
3. Application de la méthode
3.1 Présentation générale
3.2 Etablissement d'une nouvelle fiche
3.3 Utilisation de la fiche pour résoudre un problème particulier
4. Conclusion
Localisation : CAUE 39 ; CAUE 25
Cote39 : URB01
Mot-clé AUE : LOI LITTORAL ; LOI MONTAGNE ; CONSTRUCTIBILITE
Mot-clé GEO : Bellecombe (39) ; Bonlieu (39) ; Chapelle-Voland (39) ; Foncine-le-Bas (39) ; Les Planches-pres-Arbois (39) ; Maisod (39) ; Montigny-les-Arsures (39) ; Nevy-sur-Seille (39) ; Offlanges (39) ; Ounans (39) ; Saint-Jean-d'Etreux (39) ; Saint-Laurent-la-Roche (39) ; Hauteroche (39)
Entité GEO et ADMIN : Crançot (39 ; anc. commune)
Langue : Français
Cote39 : URB01
Mot-clé AUE : LOI LITTORAL ; LOI MONTAGNE ; CONSTRUCTIBILITE
Mot-clé GEO : Bellecombe (39) ; Bonlieu (39) ; Chapelle-Voland (39) ; Foncine-le-Bas (39) ; Les Planches-pres-Arbois (39) ; Maisod (39) ; Montigny-les-Arsures (39) ; Nevy-sur-Seille (39) ; Offlanges (39) ; Ounans (39) ; Saint-Jean-d'Etreux (39) ; Saint-Laurent-la-Roche (39) ; Hauteroche (39)
Entité GEO et ADMIN : Crançot (39 ; anc. commune)
Langue : Français
