Les droits de l'arbre / Aide-mémoire des textes juridiques

Livre

Sommaire :
Le droit de l'urbanisme
Le plan local d'urbanisme :
. Le plan d'aménagement et de développement durable
. Le règlement du PLU
. Les espaces boisés classés
Les autorisations d'occupation du sol
Les espaces naturels sensibles - La loi " littoral "
Le droit du patrimoine " remarquable "
. Les monuments historiques et leurs abords
. Les sites inscrits ou classés
. Les zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager
. Les secteurs sauvegardés
Le droit de l'environnement
Le droit civil - Les relations de voisinage
Obligations et responsabilité des personnes privées
Obligations et responsabilité des personnes publiques
Les réseaux aériens et souterrains
Les réseaux routiers
Les lotissements - La copropriété - Le bail
Les documents contractuels : chartes, plans, contrats
Les instruments de la connaissance
L'aménagement foncier

Consultable en ligne : Oui

Localisation : CAUE 01 ; CAUE 21 ; CAUE 25 ; CAUE 39 ; CAUE 58 ; CAUE 70 ; CAUE 71 ; CAUE 89
Cote01 : DRO 34
Cote21 : 54.4 - Plantations: gestion/arbre
Cote25 : PAY00.1
Cote39 : PAY01.1
Cote58 : DROIT/2/DIR
Cote89 : 22.8
Lieu d'édition : Paris
Mot-clé AUE : POLITIQUE DU PAYSAGE ; ARBRE ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; PROTECTION ; PATRIMOINE ; DROIT DE L'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; AUTORISATION ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; LOI LITTORAL ; DROIT PRIVE ; ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN ET PAYSAGER ; VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
Langue : Français

Voir aussi

[Livre] Evaluer la valeur financière des arbres d'ornement et estimer le montant des indemnités en cas de dommages / Bonnardot, Augustin. CAUE de Seine-et-Marne;Société française d'arboriculture, 2004. - 8 p.

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