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Ressources #CAUE
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Le guide du maire sur la gestion des déchets / Editeur : CAUE de l'Ardèche. 1991. 46 p.

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Livre
Sommaire :
1 - Les modes de gestion des déchets
Les résidus urbains
- Composition
- La collecte des déchets
- Le tri des déchets
- Le traitement des déchets
- Eléments de réflexion pour le choix d'un mode de traitement
Les déchets industriels et agricoles
- Les déchets industriels
- Les déchets de l'agriculture
2 - La valorisation des déchets
Les filières de valorisation
- Les déchets des ménages ou assimilables
- Les déchets organiques
- Les déchets industriels
Des conseils pour une meilleure valorisation
3 - L'organisation et le financement du service d'élimination des déchets
L'exploitation des services

- Les modes juridiques d'exploitation
- Eléments pour une meilleure gestion des déchets
Le financement des services
- La répartition des charges financières
- Le financement des investissements
- Les subventions
4 - La législation en matière de déchets
La législation française

- Lois cadres
- Rôle et compétences du Maire
- Les devoirs d'une commune
- Les directives Départementales
- Les prescriptions spéciales
- Les sanctions
- L'action réglementaire européenne
Annexes
Liste des organismes concernés par la gestion des ordures ménagères
Liste des organismes concernés par la gestion des déchets industriels
Liste des organismes concernés par la gestion des déchets agricoles
Liste des adresses utiles pour la valorisation des déchets organiques
Liste des récupérateurs de déchets des ménages
Liste des récupérateurs de déchets industriels

Localisation : CAUE 25
Cote25 : POL02
Mot-clé AUE : DECHET
Langue : Français
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